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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25NT02559_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
B... du lieu d’hébergement qu’il occupe rue Ambroise Paré à Langueux et relevant du dispositif d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) de Saint-Brieuc, et d’autoriser le concours de la force
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969d
20 juin 2007
20 juin 2007
réception du 29 juin 2005 l'employeur, à la suite de la perte du contrat le liant à la maison de retraite LES JARDINS SAINT JACQUES lui a proposé trois postes à Langogne (48), Marvejols (48), Saint Ambroix
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e94
10 février 2016
10 février 2016
C/ Syndic. des copropriétaires MARINE DE SAN AMBROGGIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX FEVRIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Anita X...
Source officielleChambre 3-3
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
CHAUDRONNERIE PROVENCALE, Représentant : Me Ambroise ARNAUD de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE03124_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 21 novembre 2025, la commune d’Amboise, représentée par Me Fortat, a répondu à cette communication.
Source officielleAvis
CADA:20185842
31 août 2019
31 août 2019
général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de tous les échanges (courriels, courriers, documents) entre Madame X, chirurgienne orthopédiste à l'hôpital Ambroise
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01830_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Cergy-Pontoise de condamner l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) à verser à Mme D... la somme totale de 424 176,53 euros, en réparation des préjudices résultant de sa prise en charge à l’hôpital Ambroise
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01519_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
C... ont demandé au tribunal administratif d’Orléans d’annuler la délibération du 13 février 2020 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes Val d’Amboise a approuvé son plan local
Source officielleAvis
CADA:20223329
23 juin 2022
23 juin 2022
courriers électroniques - évoquant la fermeture de la route de Sèvres à Neuilly à la circulation des véhicules motorisés envoyées par les représentants de collectivités territoriales, de l’hôpital Ambroise-Paré
Source officielleChambre 1-9
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleRétention Administrative
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
[Z] [B], appelant, assisté de Me Julie AMBROSI, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision, présente lors du prononcé de la décision - M.
Source officielleRétention Administrative
671b357a2edfb0b58c05ecef
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[R] [F], appelant, assisté de Me Julie AMBROSI, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93def
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Représenté par Me Ambroise GARLOPEAU, avocat au barreau des DEUX-SEVRES placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de NIORT INTIMÉS
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a2434e100fed5ecc2eac
19 mai 2010
19 mai 2010
AMBROSIA agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me BENEZRA Philippe
Source officielleAvis
CADA:20203361
31 décembre 2020
31 décembre 2020
de décembre 2015 à juillet 2016 à l’hôpital Corentin Celton (bâtiment Leplat, chambre 339, 4 Parvis Corentin Celton, 92130, ISSY LES MOULINEAUX) ; - puis en juin 2016 et juillet 2016 à la clinique Ambroise
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d4
1 mars 2006
1 mars 2006
PRIORITAIRES Section SÉCURITÉ SOCIALE ARRET DU 01 MARS 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE ROUEN du 04 Janvier 2005 APPELANT : Monsieur Jacky X... 39, rue Ambroise
Source officielleChambre 1-6
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 25/03732 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTBI Chambre 1-6 Ordonnance n° 2025/188 MEE Affaire : FONDATION HOPITAL AMBROISE PARE Etablissement
Source officielleAvis
CADA:20195735
30 juin 2020
30 juin 2020
ses droits auprès de l'ONIAM, sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de son père, Monsieur X décédé le 25 janvier 2017 à l'Hôpital Ambroise
Source officielleRétention Administrative
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30 juillet 2025
30 juillet 2025
ALPES MARITIMES Avisée et non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 30 Juillet 2025 devant Monsieur Ambroise
Source officielleRétention Administrative
688afa7bc77b359bab86dc41
30 juillet 2025
30 juillet 2025
LE PREFET DU VAR Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 30 Juillet 2025 devant Monsieur Ambroise
Source officiellePage 6 sur 66