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940 résultats pour « Andreotti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24NC00285_20240913

Admin. Appel

13 septembre 2024

13 septembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 février 2024, Mme A, représentée par Me Andreini, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 janvier 2024 ; 2°) d'annuler les

Source officielle

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Annonces BODACC78 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FRANCOISE ANDREOTTI

SIREN 880511407Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

28/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR ANDREOTTI CECILE

SIREN 977764968Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

02/05/2026

Voir →

Créations

Andreotti, Jean-baptiste

SIREN 879677706Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR ANDREOTTI CECILE

SIREN 977764968Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

02/10/2025

Voir →

Créations

ANDREOTTI, Marion, Isabelle

SIREN 991385501Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

19/09/2025

Voir →

CA

Chambre 1-11 référés

6a192e46cdc6046d4754c57a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé ANDREANI Me Anne-sylvie [Localité 1] Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 08 Avril 2026.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01695_20240906

Admin. Appel

6 septembre 2024

6 septembre 2024

B, représenté par Me Andreini, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 avril 2024 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler les arrêtés du 20 mars 2024 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00123_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

A, représenté par Me Andreini, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 8 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2023 par lequel le préfet

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02447_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

II - Par une requête enregistrée le 24 juillet 2023 sous le n° 23NC02448, Mme C, représentée par Me Andreini, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 mars 2023 en ce qui la concerne ; 2

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00971_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Barteaux, - les observations de Me Andreini, avocate de M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01209_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - et les conclusions de M. C.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00522_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00525_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89345

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

Quartier Lacau ... 65390 ANDREST Madame Renée Y... épouse X... Quartier Lacau ... 65390 ANDREST Monsieur Jean Jacques Z...

Source officielle
CA

Chambre 4-7

663f0a5977bd580008464a2b

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

PROMAN 065 PRISE EN LA PERSONNE DE SON PRESIDENT ES QUALITE DE REPRESENTANT LEGAL AUDIT SIEGE Représentant : Me Christine ANDREANI de la SELARL JURIS VIEUX PORT, avocat au barreau de [4] Intimée ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69f2ee0acdc6046d470d5c6b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

2026 / 192 N° RG 24/01393 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQUH [O] [G] née [A] C/ [R] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé ANDREANI

Source officielle
CA

Chambre 4-4

68e899eb60ca52a2831c019c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PROMAN 210 prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha LAVILLE

Source officielle
CA

Chambre 4-2

690301381e4ff47a82fad967

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

assisté de Cyrielle GOUNAUD, Greffier, Vu l'instance opposant : Société PROMAN 139, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis, Représentant : Me Christine ANDREANI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

668397e78da90185712ea3d5

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Prud'hommes - Formation de départage de LYON, décision attaquée en date du 23 Mai 2023, enregistrée sous le n° 21/00394 Société WINSEARCH [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christine ANDREANI

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01738_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

A, représenté par Me Andreini, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Haut-Rhin de lui délivrer

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01464_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2024, la société La Poste, représentée par Me Andreani, conclut au rejet de la requête de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01068_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

C, représenté par Me Andreini, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 15 novembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00464_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 février 2022, Mme B, représentée par Me Andreini, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01557_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée sous le n° 24NC01557, le 21 mars 2024, Mme C, représentée par Me Andreini, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 mars 2024 ;

Source officielle