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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01382_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Le 18 juillet 2012, il a subi une intervention chirurgicale visant à recentrer l'appareil extenseur du genou.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00844_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Il ne révélait pas davantage l'existence d'une amyotrophie, d'un syndrome rotulien, ou d'une instabilité du genou gauche.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00077_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
A partir de l'année 2008 (22 ans), Mme D a recommencé à souffrir de son genou gauche. Le diagnostic de flessum et d'un valgus à 10° (déviation de l'articulation) a alors été posé.
Source officielleChambre sociale TASS
64fab9a60f624005e653f3b1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[M] [V] a été victime d'un accident du travail ayant causé des 'entorse cervicale et contusion du genou gauche'. L'état de santé de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
696a2b99cdc6046d47848f76
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[J] ne fait état d'aucun préjudice permanent, après consolidation de son état de santé. 1. sur les préjudices patrimoniaux (1) sur les dépenses de santé actuelles M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d610
1 février 2011
1 février 2011
Traumatisme du genou droit et pied gauche. Lomboscialgie.
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f657e
5 avril 2024
5 avril 2024
gauche » avec comme nature et siège des lésions « genou gauche, douleur ».
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02436_20240213
13 février 2024
13 février 2024
A au titre des troubles rhumatologiques pour l'année 2020 mais au titre de l'année 2019 ; - le jugement est insuffisamment motivé en fait et est entaché d'une seconde erreur de fait, voire d'une dénaturation
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630cb
22 août 2024
22 août 2024
d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
635236a08c924eadffcc4753
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[V] reconnaît devant les gendarmes la possibilité que la lésion subie au genou par M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02419_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
C et à la nécessité de poser une prothèse du genou.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00719_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Il ne présente pas non plus d'élément suffisants s'agissant de ses pathologies au genou.
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9062
18 juillet 2025
18 juillet 2025
la prostate traitée, * les éléments issus de: - la radiographie du rachis lombaire du 25 mai 2010, - la radiographie des deux genoux du 4 octobre 2018, - l'IRM du genou droit du 4 octobre 2018, -
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24060_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B un taux d'invalidité de 35% s'agissant de l'infirmité de son genou gauche, un taux de 30% s'agissant de l'infirmité de son genou droit et un taux de 30% s'agissant de la nouvelle infirmité " état dépressif
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a047
7 février 2008
7 février 2008
Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, CINQUIEME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Fernand X... né le 25 Décembre 1923 de nationalité française demeurant ...47180 SAINTE
Source officielleChambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Elle a alors refusé l'ablation de sa prothèse de genou.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f33be11beca089b88d02
7 octobre 2025
7 octobre 2025
En sortant la seconde jambe, son genou heurte violemment la bordure du trottoir ».
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6793332d32b173f45a7c8de9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
droit-nature de l'accident : douleurs aux genoux, vibrations-siège et nature des lésions : genoux-inflammation ».
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd9
14 octobre 2013
14 octobre 2013
LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Yves ROLLAND, Président de Chambre, Anne
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d354e6f046d26ca51a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
L'état de santé de Mme [Y] a été considéré comme consolidé au 19 février 2018.
Source officiellePage 6 sur 57