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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87028

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

Rep/assistant : Me Anne Sophie BABIN (avocat au barreau d'AUCH) APPELANT d'un jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux d'AUCH en date du 25 Septembre 2002 d'une part, ET : François Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92897

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

C/ Sophie Z..., ès qualités de représentant des créanciers et de liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur X...

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4611ec33b4fa0f179e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

023 Rôle N° RG 23/10779 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYVW [R] [M] C/ MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : 16.01.2025 à : - Me Anne-sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e480

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Doria, née le 11 octobre 1998 à AJACCIO, - Sophie, née le 8 mai 2005 à BASTIA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Bérengère JUVENE, avocat au barreau de LILLE Madame Anne-Sophie X...

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8f05c2cfc5a084ac8c7

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[F] [D] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sophie DETROYAT de la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c1056dbf9fd47c90a136dc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e41

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

DU 14 Novembre 2001 ------------------------- M.F.B Sophie, Lucie Denise D... C/ Annie SAUVAGE , Aline C... veuve A... E...

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676898dd25744ff781d4d5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[X] de mettre en place des clôtures, il peut d'autant moins être suivi en ce moyen de défense qu'il n'a été précédé d'aucune réclamation pendant plus de trois années.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c1056bbf9fd47c90a136cf

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922e1

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

Née le 14. 07. 1982 à Douala au Cameroun ... 78166 DONAUESCHINGEN (ALLEMAGNE) Madame Annie-Aurélie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9211c

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af46

Appel

6 février 2008

6 février 2008

ALTITUDE PLUS, n'a jamais eu d'activité réelle correspondant à son objet social faute d'avoir pu obtenir par la société AERO PLUS SA le déblocage des fonds nécessaires à l'entretien du seul appareil à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92730

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Mme Sophie X... et M. Bruno Y... travaillaient sur le site de Cholet de la société NewMan SA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9ea

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Sophie DUVAL, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86268

Appel

14 mai 2002

14 mai 2002

ARRET DU 14 MAI 2002 ----------------------- 01/01215 ----------------------- Sophie X...

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c1056ebf9fd47c90a136e1

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c658

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

Xavier X..., né le 13 Août 1961 à VERSAILLES (78000), de nationalité Française, Chargé de mission, demeurant ..., représenté par la SCP MICHEL PUYBARAUD, avoués à la Cour, assisté de Maître Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eaba

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Elle dispose d'agences dans diverses villes et emploie habituellement plus de dix salariés.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6719e5175857dd64cbdaa6e4

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

NOIR, Conseiller Madame Anne Céline BERGER, Conseiller En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PLESSIER, Sophie Anne-Marie Carmen, LABIDI

SIREN 937957397Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

04/09/2026

Voir →

Ventes et cessions

SOCIETE HOTELIERE HDF2, SARL HOTELLERIE VILLER, CHAMPLEBOUX Eric Pierre, GOURIO Christine Madeleine Josèphe, HAUSS Serge Fernand Marcel, TOUCHAUD épouse HAUSS Patricia Yvonne Hélène, BERTHAULT Jacques Alain, de FROIDEFOND des FARGES Jean Marie François Jacques, de BOISSONNEAUX de CHEVIGNY épouse de FROIDEFOND des FARGES Ségolène Marie Pascale, DUMAS Pierre Claude François, PASQUET épouse DUMAS Yvette Michèle, LABORIE Jean-Bernard Yves Louis Marie, LAVILLE épouse LABORIE Odile Louise Renée, RUIZ Michel Alexandre François, FERMONT Arthur, LEVINE épouse FERMONT Françoise Simone, DELBARY Alain François Marcel, REUX épouse DELBARY Pierrette Anne Joséphine, MASSIGNAN Jacques, MASSIGNAN Jérôme Romain Jacques, MASSIGNAN Marion Mathilde Hélène, PICARD Michel Pierre Paul Joseph, GIROIRE épouse PICARD Bernadette Marie Françoise, BEAUDOIN Louis Pierre, BOUCHAIN épouse BEAUDOIN Annie Lucile Sophie, ESCARGUEL Robert Joseph Charles Paul, LEGUEVAQUES épouse ESCARGUEL Geneviève Madeleine Paule, VILLELEGIER Guy Pierre, VITRAC épouse VILLELEGIER Liliane Ginette, PLESSIS épouse LEMAIGRE-VOREAUX Marie-Agnès Bernadette, RAOUL Marie-France, VILLEMANT Didier Marie Henri, TESSERAUD épouse VILLEMANT Françoise Madeleine Josette, FERCHAUD épouse BOURRIOUX Jeannine Marie, PESSEY Jean Jacques, DAVID Didier Jean-Jacques, BREGEAULT Lionel Jean Pierre, VIVIER épouse BREGEAULT Patricia Denise Jacqueline, HEMET Olivier Georges Marie-Henri, ESCARGUEL Jean Henri Louis, EKELAND épouse ELUAU Marie-Antoinette, PERRAZI Jacques Yves, BOISSY épouse PERRAZI Laurence Marie-Thérèse, ROMAIN SARL, RIENDU, HEBRARD Joël, LAVAL épouse HEBRARD Michelle, BARON François-Dominique Georges, VEYRET-LOGERIAS épouse BARON Elisabeth Marie Brigitte, STURER Bernard Louis Marie

SIREN 518849047GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

29/07/2010

Voir →