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963 résultats pour « Bézenac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

642fb75dcece1704f5747865

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

653b59c3502b828318c4e61d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61628cd5293034a8c342f725

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

[J] a omis de mentionner leur collaboration étroite au sein de l'association L'Institut pour la Ville et le Commerce ainsi que les liens de HB et Associés avec l'association 'BERENICE pour la ville et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f7b

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

. : 04/05092 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Jean-Claude X..., né le 21 janvier 1941 à BESSENAY (Rhône) Route de Lyon 69690 BESSENAY représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f17f3592dd7fd9692bbd56

Appel

31 août 2023

31 août 2023

III - Sur les demandes au titre la prime Benac M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6719e51a5857dd64cbdaa712

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Rouen en date du 11 janvier 2024 DEMANDEUR : Monsieur [Z] [V] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Yves MAHIU de la SELARL DE BEZENAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c3

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

né le 05 Juin 1954 à THOISSEY (01140) ... 69690 BESSENAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Béatrice CANTON-DEBAT, avocat au barreau de LYON INTIMEE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91def

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

.-40800 AIRE SUR ADOUR représentée par Me Sandrine BERSAT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE, Me Bérénice CHAUVERON-RAMBAUD, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Philippe, Charles, Joseph

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

63d37ad7d1bc2605de4b4b74

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5d0ec820a3a2a05e874

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ac6a34ad10008581c27

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89439

Appel

29 août 2007

29 août 2007

née le 15 Février 1966 à LECTOURE (32700) de nationalité française, profession viticultrice Demeurant ... 47120 LOUBES BERNAC représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f750c76527a11effc4b7a9

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

FLYBUS, représentée par Me Catherine VISY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1306 Association AGS CGEA IDF EST, n'ayant pas constitué avocat ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL Nous, Bérénice

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105980821d9a1906fd3d

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

DELAUNAY, avocat au barreau de DIEPPE DEFENDEUR A L'INCIDENT : Société AREAS DOMMAGES (CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCE ET DE PREVOYANCE) [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Renaud DE BEZENAC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d09c37cdc6046d47103009

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Représentée par Me Léa CHARBONNIER, avocat au barreau de Paris INTIMÉE SAS [1] prise en son représentant légal N° SIRET : 948 74 1 7 64 [Adresse 2] [Localité 2] / FRANCE Représentée par Me Bérénice

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CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68e49e7bbf7d454f9ee486c1

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

063 384 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me François-Pierre LANI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0426 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68e49e7bbf7d454f9ee486c3

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

533 [Adresse 3] France [Localité 1] Représentée par Me Guillaume DEDIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : L0289 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6965eb74cdc6046d471bbacf

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

69 2 0 38 [Adresse 2] Madame [P] [I] [Localité 4] Représentée par Me Laurent LIGIER, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6965ecbecdc6046d471bd13d

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

siège N° SIRET : B 3 09 044 840 [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Lucie VINCENS, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6965ecc4cdc6046d471bd1a1

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SIRET : 905 03 2 4 70 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sarah DELON-BOUQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : R030 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Bérénice

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Dépôts des comptes

GARDET ET DE BEZENAC RECYCLING

SIREN 502315161Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

02/01/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GARDET & DE BEZENAC

SIREN 975580051Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

12/10/2025

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Dépôts des comptes

GARDET ET DE BEZENAC RECYCLING

SIREN 502315161Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

08/12/2024

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GARDET & DE BEZENAC

SIREN 975580051Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

21/08/2024

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Modifications diverses

DE BEZENAC ET ASSOCIES

SIREN 813964178Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/03/2024

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