Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e1
13 mars 2013
13 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE SUR CONTREDIT DEMANDEUR : Monsieur Pierre X... ... 20250 CORTE assisté de Me Anne christine BARRATIER, avocat
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab879
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE APPELANT : Monsieur [D] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Xavier BELLILCHI-BARTOLI
Source officielle1ère chambre civile A
6163ee803ae8501efbbc5370
1 avril 2010
1 avril 2010
ATHENAIS IMMOBILIER, SARL, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de la SELURL BARLATIER
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886fd
24 mai 2006
24 mai 2006
Appel APPELANTE : La Société ALSACE FRAIS DISTRIBUTION - AFD, SA 10, rue Denis Papin 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Marie-Thérèse BARLATIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936f3
23 novembre 2016
23 novembre 2016
né le 19 Avril 1955 à BASTIA (20200) ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Me Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901dc
30 janvier 2013
30 janvier 2013
né le 07 Février 1948 à Touarga (Algérie) ... 93310 MONTLHERY assisté de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca2
13 novembre 2013
13 novembre 2013
né le 20 Mars 1966 à Mulhouse ... 20290 BORGO assisté de Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 2193 du 02/ 08/ 2012
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a52
18 novembre 2015
18 novembre 2015
née le 07 Août 1960 à Bastia (20200) ... ... 20256 Corbara assistée de Me Gertrude PIERATTI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Paul Patrice BARZOTTI, avocat au barreau de NICE, substituée par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67f0bc618f7cbd382f4d31a7
4 avril 2025
4 avril 2025
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 04 AVRIL 2025 APPELANTE : [P] [K] née le 02 Février 1978 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne BARLATIER
Source officielle9e Chambre A
615e0df3c25a97f0381f50b4
7 novembre 2014
7 novembre 2014
CPCAM DES BOUCHES DU RHONE C/ [Q] [F] LE PREFET DE REGION P.A.C.A DRASS Grosse délivrée le : à : Me Jean-claude PERIE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Elsa BARTOLI
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd6
9 janvier 2012
9 janvier 2012
né le 18 Septembre 1951 à BAMAKO (MALI) ... 69003 LYON représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de la SELARL BARLATIER, avocats au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleChambre 1-8
62cfb1e0548bc59fcf4f0e7c
13 juillet 2022
13 juillet 2022
que les travaux en consisté en un nettoyage de la toiture haute pression, démoussage avec produit éco-labélisé, hydrofugation à base de résine de synthèse à basse pression, reprise du faîtage à la barbotine
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a819b3c8605deec1f67
25 janvier 2023
25 janvier 2023
IMMOBILIER' S.A.R.L immatriculée au RCS de Créteil sous le n° 443 097 506 C/O Société GTC IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Manuel RAISON et assistée par Me Anhaï AZMY-BARTOLI
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c1097bbf9fd47c90a13c29
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE Madame [T] [O] [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Et assistée de Me Laurent BARBOTIN
Source officielle2ème chambre
650bdf55beee0f8318b97589
30 août 2023
30 août 2023
chefs infirmés, -Rejeter dans sa totalité la créance n° 2 déclarée par la société M+Matériaux, ou subsidiairement n'admettre la créance n°2 déclarée par la société M+ Matériaux au passif de la Sarl Barbota
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61624d6eed30a8f561738318
14 juin 2013
14 juin 2013
[X] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J 125 Assistés de Me Laurent BARBOTIN plaidant pour la SCP FISCHER, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162986e201c88caf8c4e180
14 février 2013
14 février 2013
pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : J151 assisté de Me Anhaï AZMY BARTOLI
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890d4
23 juin 2006
23 juin 2006
Représentée par Maître BERARD, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître FERREIRA, avaocat au même barreau INTIMEE : Madame Manuella X... ... 69390 VERNAISON Représentée par Maître BARLATIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d87a
22 février 2011
22 février 2011
né en à ... 69006 LYON 06 représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Thérèse BARLATIER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932e0
24 mai 2016
24 mai 2016
Par contrat de professionnalisation du 1er octobre 2010, Ivan BARBOTa été embauché au sein de la SARL REUNION PROTEINES SERVICES en qualité d'assistant qualité hygiène sécurité environnement dans le cadre
Source officiellePage 6 sur 13