Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 24/56 N° RG 24/00055 - N° Portalis DBVI-V-B7I-P555 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE et le vendredi 12 janvier à 16H30 Nous M.

MASA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean DE VALON Me Benjamin NAUDIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de [Localité 2] en date du 18

, conseillère, et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 25 JUIN 2010 Ces magistrats en ont délibéré sur le rapport de Mme BENJAMIN conseillère rapporteur.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN, conseillère Les parties ont

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 015062 du 19 / 07 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de LYON) Maître Hélène Z..., ès qualités d' administrateur ad' hoc des enfants Benjamin

Yves Y... sont nés deux enfants : Benjamin le 8 septembre 1989 et Théo le 9 septembre 1998.

Benjamin X... et M.

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ORDONNANCE DE RADIATION du 09 octobre 2025 Minute n°25/ N° RG 24/05162 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V3DF décision attaquée : ordonnance de référé

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ORDONNANCE DE RADIATION D'OFFICE DU 02 Octobre 2025 Minute n°: 25/ N° RG 24/05670 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V4ZE Ordonnance Référé, origine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre Mme DERYCKERE, conseillère Mme BENJAMIN, conseillère et de la date du

par le Juge de la mise en état de [Localité 32] (RG 23/00664) Madame [U] [S] [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me David VATEL & Benjamin

DE NANCY 96 rue St Georges CS 50510 54008 NANCY CEDEX Représentée par Me JACQUOTOT, avocat au barreau de NANCY substitué par Me PERROT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur Benjamin X.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin