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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
6878840f63001e49f9f26a4d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
au barreau d'AVEYRON Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND demandeur, et : M.S.A [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Philippe BOISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82d
29 février 2008
29 février 2008
de la copropriété séparant les lots 15 et 16, - de condamner Monsieur Jean- Claude X... à réparer les pieds de marches d'escalier qui ont été cassés lors des travaux exécutés chez lui ainsi que le boîtier
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65c
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Autres dommages : chocs sur face arrière, sur côtés droit et gauche. » En outre, l'expert précise qu'aucune déconnection de boîtier ou de connecteurs n'a été réalisée sur le véhicule et que le boîtier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243bd1217cad6c0164901
25 juin 2014
25 juin 2014
déposé le 12 juin 2008, - rejeté l'exception d'irrecevabilité tirée de la prescription soulevée par la SCI Thessalia et la SARL Mavrommatis, - donné acte à celles-ci de ce qu'elles ont financé un boîtier
Source officielle3ème chambre A
69d5ec00cdc6046d477bdab6
7 avril 2026
7 avril 2026
origine Tribunal de Grande Instance de Lyon, décision attaquée en date du 14 Octobre 2025, enregistrée sous le n° 25/00079 Monsieur [G] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Laurent BOISIS
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781668121050008662d76
16 janvier 2024
16 janvier 2024
sorti du véhicule seul avec le boitier pour tester la clé de secours dans le barillet de la porte conducteur et l'a ensuite rendu à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50742150aadff23dc8c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
En effet, alors qu'il voulait couper un morceau de ferraille, Monsieur [D] [Z], magasinier, s'est aperçu que le boîtier électrique sur la scie ne tenait pas en place et que cette dernière ne fonctionnait
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00926_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Il soutient que : -l'accident médical non fautif qu'est l'extériorisation du boîtier du défibrillateur n'est pas à l'origine d'un taux d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Objets d'art ou articles décoratifs en verre non compris dans d'autres classes à savoir trophées, coffrets à bijoux, boîtes, boîtiers, mobiles (objets de décoration), pieds de lampes, porte-revues, urnes
Source officielle1ère Chambre
65b35eef1d7564000872dd52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La fusion de fond extérieure du piston a pour origine une surcharge thermique anormale du moteur dont la cause se situe au niveau du paramétrage de la cartographie du boîtier moteur qui n'est pas adaptée
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
. **** APPELANTES : Madame Marie-Thérèse X..., agissant en qualité d'usufruitière La Boissière 35133 LE LOROUX Représentée par Me Denis GUERARD, avocat Madame Christine X..., agissant
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa967d
3 avril 2024
3 avril 2024
peinture des parties communes dans l'escalier C et une partie du local technique du dernier étage, . nettoyage de la moquette au dernier étage de l'escalier C vers l'accession au toit, . la reprise d'un boîtier
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87185
15 juin 2004
15 juin 2004
tendant à la requalification de son contrat de travail et au paiement d'une indemnité de requalification, d'une indemnité pour travail dissimulé, de rappels de salaire, primes d'ancienneté, primes de boîtier
Source officielleSociale E salle 4
6639c3c8941311000823862b
19 avril 2024
19 avril 2024
Cet acheteur a découvert une surfacturation desdits boîtiers pour un montant de l'ordre de 200 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61628cc9293034a8c342f6be
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Par ailleurs, s'il est constant que LIR FRANCE assurait la fabrication de boîtiers en qualité de sous traitant de différentes sociétés du groupe ALCAN et si, au moment de la cession de la société à MAHI
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02794_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Appolonia tendant : - sous le n°2104412, d'une part, à l'annulation de l'arrêté du 28 août 2018 par lequel le ministre de l'intérieur a agréé la marque " DRGT " du constructeur DRGT Europe et le boîtier
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fca8c9b93bb697ef2c8da9c
10 septembre 2020
10 septembre 2020
provenant de différentes sources et pourvu d'un port USB, de ports vidéo, de boutons de commandes et d'une télécommande ; que de ces constatations, la cour d'appel a déduit à bon droit que les boîtiers
Source officielle4e chambre civile
65b3643b1d7564000872dfba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
pour son véhicule fourgon Mercedes, avoir réglé le 24 février 2016 une facture de 471,70 € au titre des réparations, ne restant pour le garage qu'à réaliser le contrôle technique et le changement du boîtier
Source officielleChambre Commerciale
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20 mai 2026
20 mai 2026
au barreau de CUSSET/VICHY - et Me Virginie BARATON, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMÉ - demandeur à la requête CPAM DU PUY DE DOME [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Philippe BOISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd8729f
14 octobre 2004
14 octobre 2004
Représentée par Me Christian LORRILLIERE, avocat Mademoiselle Yvonne X... 16 Rue de Besné 44260 PRINQUIAU Représentée par Me Christian LORRILLIERE, avocat INTIMÉS : Monsieur Gérard Z... 17 Avenue Emile Boissier
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