CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92146
10 mars 2015
avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : LA SAS SOCOPA VIANDES ZI de Kergostiou BP 53 29300 QUIMPERLE et LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée
6253cce7bd3db21cbdd91a32
2 septembre 2014
comparante - représentée par Maître COLLEONY, avocat substituant Maître Valérie SCETBON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA SARTHE 178 avene Bollée
Pôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
Zara Home Pearl référencée 41685202, l'assiette creuse Zara Home Pearl référencée 41685201,l'assiette plate Zara Home Pearl référencée 41685200, le plat ovale Zara Home Pearl référencé 41685222 et le bol
6253cbb1bd3db21cbdd8e03e
31 mai 2011
Thomas 69371 LYON CEDEX 8 non représentée INTIMES : Monsieur Aliou X... ... 72300 SABLE S/ SARTHE représenté par Me Cécile MOUTEL, avocat au barreau du MANS CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée
6253cac7bd3db21cbdd8c095
21 mai 2008
Société BANQUE D'ESCOMPTE représentée par la SCP MALET C / Société FID SUD AUDIT Société CAZAUX BOULZE PERRUCHET RIU COLOMBINI GASET Claude Y...
6253c862bd3db21cbdd8522b
2 novembre 2000
INTIMEE : URSSAF DE LA SARTHE 178, Avenue Bollée 72000 LE MANS Convoquée, Représentée par Mademoiselle Sylviane Y..., munie à cet effet d'un pouvoir.
6253ccb2bd3db21cbdd90fb5
21 janvier 2014
APPELANTE : SAS EIFFAGE CONSTRUCTION PAYS DE LOIRE 13 rue Ernest Sylvain Bollée 72230 ARNAGE représenté par la SELARL VANHAECKE & BENTZ, avocats au barreau de LYON INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c8c42a2105dbc59b6d
13 juillet 2023
[H] conforte les déclarations ci-dessus : 'j'ai assisté personnellement au signalement à la direction de la dangerosité de ces bols avant l'accident, à la dégradation ou l'usure très rapide des bols ainsi
6253ccfdbd3db21cbdd91ed5
19 janvier 2015
Sociale du MANS, décision attaquée en date du 13 Mars 2013, enregistrée sous le no 22 204 ARRÊT DU 19 Janvier 2015 APPELANTE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée
20e chambre
602d2655decb093d15af8835
16 février 2021
libertés et de la détention du Tribunal de grande instance de Nanterre a autorisé des opérations de visite et de saisie au domicile de ce dernier [Adresse 3] à [Localité 4] et dans les locaux de la Sarl HB BOLD
1ère Chambre
68ef2a831643bddf8ff84e7d
14 octobre 2025
Ce sont ces infiltrations qui ont provoqué la corrosion et le grippage du roulement de bol'.
1ère chambre 1ère section
6162cc36fea1086acdbe41e8
20 décembre 2012
prononcée à son encontre telle sanction disciplinaire que le tribunal jugera adaptée à la gravité des faits exposés ; Que le tribunal a retenu que dans les dossiers de la vente [L]/[UT], de la SCI BOL
2ème Chambre
661f660b2313f20008a5273b
16 avril 2024
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RENAUDIN - Me LOUIS-BOLE
Pôle 5 - Chambre 11
6a113791cdc6046d47a64cfa
22 mai 2026
soit 5.822,50 euros hors taxe, et à indemniser la société Safaris [Y] des préjudices découlant de cette résolution, correspondant aux frais engagés par cette dernière, savoir : - Audit technique Bold
6253ccbabd3db21cbdd91161
20 février 2014
... 17100 SAINTES non comparante-non représentée Mademoiselle Marina X... ... ... 97100 BASSE TERRE-GUADELOUPE non comparante-non représentée INTIMÉE CPAM 72- SARTHE 178 avenue Bollée
6253cca1bd3db21cbdd90c19
22 octobre 2013
APPELANTE : SAS RANDSTAD Service AT 62-64 Cours Albert Thomas 69371 LYON CEDEX 08 Non comparante INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE
6253ccf3bd3db21cbdd91ce9
25 novembre 2014
Trémelières 72700 ALLONNES Non comparante-représentée par Maître Karine SCHAPIRA-SOUFFIR, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée
6253c865bd3db21cbdd852cf
21 février 2001
Michaùl Z... porte, à l'avenir, le seul patronyme d'ALFONSO ; Que, le Tribunal ne pouvant statuer ultra petita et rétracter le jugement du 4 septembre 1996 sans conférer à l'adopté le nom d'ALFONSO-BOLLE
6253c8aabd3db21cbdd85e7f
10 décembre 2001
INTIMEE: URSSAF DE LA SARTHE 178 avenue de Bollée 72048 LE MANS CEDEX 9 Convoquée, Représentée par Mademoiselle Sylviane Y..., munie d'un pouvoir.
6253cb39bd3db21cbdd8d22b
INTIMEE : URSSAF DE LA SARTHE 178 avenue de Bollée 72048 LE MANS CEDEX 9 Convoquée, Représentée par Mademoiselle Sylviane A..., munie d'un pouvoir.
Page 6 sur 27