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463 résultats pour « Brahmi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6b0566129746fdd69d77

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas BRAHIN

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

69e1cebbcdc6046d47898313

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

EUROP'CONDUITE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Brahima DIABY, avocat

Source officielle
CA

19e chambre

65321ba49e4ea48318f5b1ed

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de Saint-Germain-en-Laye N° Section : AD N° RG : 21/00277 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Juliette FERRE Me Laetitia BRAHAMI

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68fb978611af6ba0065f4471

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LASTRID C/ Société JYSKE BANK A/S Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : Me Mérouane BRAHIMI Me Renaud ESSNER Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01250_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Elle soutient que : - elle n'a jamais admis la matérialité des faits retenus par le tribunal ; - le maire n'a pas brandi le poing en direction de Mme C mais a simplement tapé du poing sur la table

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603543864f38ee6d26a91380

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

W], fille de [T] au lieu de 'fils de [N] fille [Q]' OUKACI [L], né le [Date naissance 8] selon son acte de naissance n°280, fils de [G] [W], fille de [T] au lieu de 'fils de [N] fille [Q]' OUKACI Brahim

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603543864f38ee6d26a91382

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

V], fille de [X] au lieu de 'fils de [W] fille [G]' OUKACI [Y], né le [Date naissance 8] selon son acte de naissance n°280, fils de [R] [V], fille de [X] au lieu de 'fils de [W] fille [G]' OUKACI Brahim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b7

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

COPENHAGUE - DANEMARK Représentée par Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-ROUSSEL-HEYER, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me BRAHIN de la SELARL BRAHIN KLINDER, Plaidant

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69fd84d5cdc6046d4704d607

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5a6

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

GAUCHOT en vertu d'un pouvoir général INTIMÉES SAS OGILVY & MATHER en la personne de son représentant légal 40, avenue Georges V 75008 PARIS représentée par Me BRAMI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edda

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Brahim Y... ... 69120 VAULX EN VELIN représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Najet SMIDA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CA

Premier Président

695e0c0875782d5f060c8a97

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

code de procédure pénale présentée par REQUERANT : Monsieur [P] [K] [S] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] non comparant ayant pour avocat Me Brahim

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01699_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Brahami, avocate, demande à la cour : 1° d'annuler le jugement attaqué ; 2° d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

678750a5892c83ef59be5927

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 840 693 048, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Franck BRAMI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85826

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

GROUPE MEDICO CHIRURGICAL DE L'ILE DE FRANCE SA pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 18-69 rue Riquet - 75018 PARIS représenté par Maître NUT, avoué assisté de Maître Philippe BRAMI

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e899ee60ca52a2831c01d4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente rapporteure Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13a8

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SECURE NORDIC PAYMENTS UAB [Adresse 4] [Localité 6] LITUANIE Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 assistée de Me Nicolas BRAHIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a916

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

reprochent à l'expert de s'être ainsi déterminé en considération d'une cote de 13 m en refusant de procéder à des mesures précises et fournissent une étude effectuée à leur demande par le cabinet BRACHIER-GILLIER

Source officielle
CA

Chambre 4-4

62c7c94acb8dca058e3e7824

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

AAA FRANCE CARS Copie exécutoire délivrée le : 07 JUILLET 2022 à : Me Sandra BRAHIM, avocat au barreau de NICE Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27b

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

(e) le 24 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 02548 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Luc BRAMI

Source officielle