Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d77
20 janvier 2016
20 janvier 2016
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60331baaa6a7178d5c2ef1a4
27 septembre 2017
27 septembre 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : K0150 INTIMEE SAS CORBESS sous l'enseigne 'AUTODISTRIBUTION CORBESS' [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Louis MAUCLAIR, avocat au barreau d'AUBE
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be67d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARENA INVEST représentée par Me Aurélie GROSSO de la SELARL LEXENPROVENCE AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Isabelle BOREL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante
Source officielle2ème Chambre
65a8d28ee12c85000874aeba
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[X] [D] né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 7] de nationalité française HLM Super [Localité 1] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Aurélie Fabbian de la SCP Legalp, avocat au barreau
Source officielle14e Chambre
603337a8ec05fda8692dc869
25 août 2017
25 août 2017
APPELANTE Madame [U] [D], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mehdi MEDJATI de la SELARL MERSAOUI-MEDJATI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Aurélie AZZOPARDI, avocat au
Source officielle1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823b
12 janvier 2017
12 janvier 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d1
25 mai 2016
25 mai 2016
avocat Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau D'AJACCIO CONTRE : SCI JAMICO prise en la personne de son représentant légal en exercice Village de Penisola 20160 VICO ayant pour avocat Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Bertrand K..., Mme Brigitte L... épouse M..., Mme Caroline N... épouse O..., Mme Chantal P... épouse Q..., M. Christian E..., M. Christophe M..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cbc
7 octobre 2014
7 octobre 2014
PRO En la personne de son représentant légal ----------------------- ARRÊT no 346 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du sept octobre deux mille quatorze par Aurélie
Source officielle3e chambre
6036175ba1b9927b23827a78
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 41022 Représentant : Me Jean-Philippe HONNET de la SCP HONNET, FLOTTES DE POUZOLS, Plaidant, avocat au barreau d'AUBE
Source officielle1ère Chambre
631835220876004f131a6186
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BRISSIAUD, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Mai 2022 devant Madame Caroline BRISSIAUD, magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a79b
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Mademoiselle Caroline J... s'est également plaint et a confirmé ses propos par écrit suite à l'entrevue qu'elle a eue avec Monsieur B....
Source officielleChambre 4-5
62c7c971cb8dca058e3e786c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
PREVENTION MANAGEMENT SERVICE SECURITE (PMS SECURITE) Copie exécutoire délivrée le : 7/07/2022 à : - Me Aurélie AUROUET- HIMEUR, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE -
Source officielle2ème Chambre
65b3628b1d7564000872def0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Localité 2] LA BELLE MONTAGNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 7] Représentées par Me Aurélie FABBIAN de la
Source officielle1ère Chambre A
60340ffbf8e7f4bee5710156
9 février 2017
9 février 2017
CHICLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02395_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2021, Mme A, représentée par Me Caroline Inquimbert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleRéférés du PP
66ab2524ba731fad7dd35504
31 juillet 2024
31 juillet 2024
agissant par son président [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS, représentée par Me Aurélie
Source officielleChambre 1-2
68676bd6fdaf41a8356be63b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RESIDIS représentée par Me Aurélie SOPHIE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée
Source officielleChambre 1-11 référés
679875dd5d0c5ebad4c058ea
27 janvier 2025
27 janvier 2025
BIENVENUE exerçant sous l'enseigne SUPER U, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Aurélie DRAMARD, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd6d219dd5aa1703e5a25c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée et assistée par Me Pierre-Jean Z..., avocat au barreau de Valenciennes, substitué à l'audience par Me Caroline A..., avocat au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique
Source officiellePage 6 sur 18