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538 résultats pour « Caroline AUBEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

603584fcbfb6e0aa13c0fc48

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

********** SAS XYLEM WATER SALUTIONS FRANCE, anciennement SAS ITT FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Cyrille GUENIOT, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Caroline

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

69f97b2fcdc6046d47a15917

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

LE PREFET DE L'AUBE À M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03034

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mme Aurélie A... a porté plainte contre son ancien employeur, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47fffcdc6046d4732c2e6

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 827 640 822 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b37cdc6046d47a15ac1

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 01 MAI 2026 Nous, Caroline SCHLEEF, Présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a113b5ccdc6046d47a6a998

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

FRANCE SOLAR, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Caroline MEUNIER de la SELARL SELARL CAROLINE MEUNIER, avocat au barreau de STRASBOURG - Représentant : Me Aurélie BOURJAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd937fd

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Mme Caroline X... Mme Marie-Annick Y... C/ Me Dominique D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93807

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Mme Caroline X... Mme Marie-Annick Y... C/ Me Amélie E...

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

6686e3a6e74459e0c7ecf9ee

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GOT le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61184

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 24-13.742 Demandeur(s) : la société Les Aurelles Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

69dea8c9cdc6046d473eaae8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

barreau de RENNES [R] [W] Rep/assistant : Maître Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES Nous, Monsieur PLOUX Gwénolé, Président assisté de Madame MARAUX Caroline, Greffier,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60321

Cassation

7 mars 2024

7 mars 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-20.100 Demandeur(s) : la société Aurel BGC Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007751802

Admin. suprême

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Frédérice A..., à Mme X..., à Mle Caroline A..., à M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60181

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 22-20.290 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aube Avocat(s) : la SCP Foussard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61583

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 22-13.893 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aube Avocat(s) : la SCP Foussard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61509

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-13.165 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aube Avocat(s) : la SCP Foussard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60574

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 22-24.065 Demandeur(s) : l'Union départementale des associations familiales ( UDAF) de l'Aube Avocat(s) : la

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6a1f376dcdc6046d47df16fd

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Portalis DBYT-W-B7H-FFKR ============= [M] [A] [J] [N] épouse [S] C/ [P] [R] [S] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Véronique BAILLEUX Me Aurélie

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f8282bcf40727a00444160

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DEMANDEURS : Monsieur [H] [D] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Caroline COUSIN, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 87 substitué par Me Aurélie IFFRIG, avocat au barreau de CAEN, vestiaire

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

65ba99cb59e460cd1e3f3d3c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 7 JUGEMENT 20J N° RG 19/08995 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TXPT N° minute : 24/ du 25 Janvier 2024 AFFAIRE : [P] C/ [L] Copie exécutoire délivrée à Me Aurélie

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