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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

68cb9bad7dd929ee6ab785b6

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Avril 1954 à [Localité 9] (71) [Adresse 8] [Localité 5] Monsieur [J] [R] [C] de nationalité Française né le 15 Juin 1980 à [Localité 9] (71) [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Carole

Source officielle

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CA

Chambre sociale

6162fa89687317f24325aecd

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

La SAS METRO CASH & CARRY FRANCE qui succombe en ses prétentions sera condamnée aux entiers dépens d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b2b

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

G : 13/ 04826 Melle Carole X...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64481a7b805de12b79e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

XAVIER GAUDUCHEAU ET CAROLE JEZEQUEL S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892fb

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

APPELANTE : SA TRANS HELICOPTERE SERVICE Aéroport de Lyon Bron BP 120 69672 BRON CEDEX représentée par Me Stéphane BOURQUELOT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb9

Appel

8 août 2011

8 août 2011

APPELANTE : Mme Carole Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151641

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

société des eaux de Marseille le 11 octobre 2012 et ses annexes ; 2) tous documents rendant compte de la nature des travaux effectués sur le collecteur public d'eaux usées de l'avenue des Romarins à Carry-le-Rouet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d78e

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Aux termes du dispositif de ses dernières conclusions signifiées le 29 décembre 2010, Carole A...demande quant à elle la confirmation pure et simple de l'ordonnance entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b11

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

né le 31 Juillet 1961 à Paris ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean François MARIANI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Carole FERRAN, avocat au barreau de NICE M. Richard Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL00670_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

S'agissant du désordre n° 1 relatif à la terrasse carrelée extérieure : 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a21

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Ordonnance n° 16 --------------------------- 23 Février 2017 --------------------------- RG no17/ 00014 --------------------------- Pascal Joseph X..., Carole Marie-Josée Michèle Y... épouse X...

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0cb1c25a97f0381f4ad5

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2014 N°2014/ 214 Rôle N° 12/06029 SAS CARL ZEISS MEDITEC FRANCE C/ [I] [E] SA CARL ZEISS

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66878c9e05d6f7f678d48eb2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DAUX-HARAND, Conseiller Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd12

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

RG N : 10/00671 AFFAIRE : Carole X... C/ Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e59

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Ordonnance n° 110 --------------------------- 14 Décembre 2017 --------------------------- RG no17/00076 --------------------------- Carl X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb73

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Carole Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cfc

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Ludovic Y...et Mme Carole X... ont interjeté appel le 19 septembre 2014. Par conclusions communiquées le 16 décembre 2014, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90911

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

De l'union libre, pendant six ans, de Carole Y... et Guillaume X... est née le 21 septembre 2008 Pauline, reconnue par ses deux parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a70

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

Pascal X..., Mme Carole Y... épouse X... C/ Me Christian Z..., SAS DECOR 17, Mme Sandrine Ida Valérie B... épouse A...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00119_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

; 3°) de mettre à la charge solidaire de la commune de Carry-le-Rouet et de M.

Source officielle