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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
603592bf808896b76c21d9a6
30 mars 2016
30 mars 2016
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162fa8a687317f24325aed2
10 avril 2012
10 avril 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 10 AVRIL 2012 (Rédacteur : Madame Monique Castagnède, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b6
27 mars 2008
27 mars 2008
disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 mars 2008, Par Madame Monique CASTAGNEDE
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2cd
22 mai 2008
22 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 22 MAI 2008 (Rédacteur : Madame Monique CASTAGNEDE, Président) No de rôle : 05 / 05728
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e9f
29 novembre 2007
29 novembre 2007
au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 29 novembre 2007, Par Madame Monique CASTAGNEDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fb
17 janvier 2008
17 janvier 2008
disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 17 janvier 2008, Par Madame Monique CASTAGNEDE
Source officielleChambre 1-9
652f7894b0532083189958ec
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Etablissement Public SIP [Localité 11] Etablissement Public TRESORERIE DE [Localité 17] - [Localité 12] S.A. [10] S.A. [15] S.A.S.U. [8] Copie exécutoire délivrée le : 17/10/23 à : Me CASTALDO
Source officielle1ère Chambre
68e74184ac880aa7ee21f246
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Nous, Patrick CASTAGNE, Magistrat de la mise en état de la 1ère Chambre civile de la Cour d'Appel de Pau, Dans l'instance opposant : S.A.
Source officielle1ère Chambre
69675ed2cdc6046d473d2b6f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Nous, Patrick CASTAGNE, Magistrat de la Mise en Etat de la 1ère Chambre civile de la Cour d'Appel de Pau, Dans l'instance opposant : Monsieur [H] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant
Source officielle1ère Chambre
6968d340cdc6046d4762790b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Nous, Patrick CASTAGNE, Président de la 1ère chambre civile de la Cour d'Appel de Pau, Dans l'instance opposant : S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
695f656ccdc6046d47979bee
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DEBARD AUTOMOBILES C/ [V] [U] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier
Source officielleChambre Sociale
643106d928558704f52e6bc8
6 avril 2023
6 avril 2023
publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6896d66dfd8bd33bb83ea4cb
8 août 2025
8 août 2025
d'inscription au répertoire général N° RG 25/02223 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JHD7 Décision déférée ordonnance rendue le 06 AOUT 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Patrick CASTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Blanche D... épouse de Jean Z... s'est notamment vue attribuer dans le 4ème lot, à Coti-Chiavari, un enclos dénommé " Benedetto " et une parcelle dénommée " Castagno ", non numérotées.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071373
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
644b63cac51457d0f882de1d
27 avril 2023
27 avril 2023
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 07 février 2023, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
64a7b2063bcaf505db6969ec
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, Président Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET
Source officielleChambre Sociale
64a7b2073bcaf505db6969f0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielle1ère Chambre
603487596af50474ba978fb4
23 novembre 2016
23 novembre 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 septembre 2016, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à
Source officielle1ère Chambre
60354c0ea668b475425c2e20
17 mai 2016
17 mai 2016
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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