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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
63b91ac4b63d827c909cac63
6 janvier 2023
6 janvier 2023
descendre, le poids du chariot l'ayant emporté'; la déclaration mentionnait comme témoin M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6b8
12 septembre 2011
12 septembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Septembre 2011 APPELANTE : Mme Charlotte Z... divorcée A...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66b702823c6673575cac1816
9 août 2024
9 août 2024
Dans ses observations, l'EPSM CHARCOT confirme qu'elle est sortie de la chambre d'isolement et qu'elle est en sortie « à l'essai » dans le service.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01597_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner l'Etat à lui verser la somme de 650 000 euros en réparation des préjudices subis du fait des travaux réalisés sur le parvis du Palais de Chaillot
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737d7fcdc6046d476c434f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La victime a heurté le plafond du chariot avec sa tête.'» L'accident a été pris en charge par la [4] (la [11]) au titre de la législation professionnelle, par courrier du 23 octobre 2013.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2aa6a34ad10008581c17
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par ailleurs, au début de notre collaboration, il nous a fait la remarque que nous remplissions trop les chariots de linge sale et s'est donc permis de ne pas prendre ces chariots trop pleins.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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25 avril 2024
25 avril 2024
Sur les chariots à ferrailler Il est constant que la société, à laquelle M.
Source officielleCour d'Appel
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29 mai 2008
29 mai 2008
Quant au fond, elle conteste le reproche formulé en indiquant qu'elle avait conservé le chariot sous sa garde et mis le ticket en attente, puis avait constaté la disparition du chariot au moment de clôturer
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df5
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Y...) et à la société EIM pour lui fournir un chariot élévateur. L'accident a été reconnu en accident du travail par la CAFAT. Par acte des 6 et 8 janvier 2010, M. X... a attrait M.
Source officielleChambre 1 A
634e41cddfc182adff7ad55e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
répondant à d'autres besoins que le chariot litigieux, dont elle avait, par ailleurs, un besoin très limité, de l'absence de manquement de la concluante à son obligation de conservation du matériel, qui
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a7817b8121050008662d80
16 janvier 2024
16 janvier 2024
- Sur la conduite du chariot : La SA Sanofi Chimie produit : - un courriel du 14 octobre 2020 par lequel Mme [X] a informé M.
Source officielleTARIFICATION
64af98c7049d5c05db1730ce
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il a, ainsi, décrit les tâches effectuées à son poste de travail comme suit : « ...conduire un chariot de manutention pour prendre les lots de plaque coloré, puis descendre le chariot pour défaire à la
Source officielle8ème Ch Prud'homale
677f6620e034c1f8dc458885
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[T], déclarait : « Sur la chariot à gaz, Aprolis nous a confirmé que ce n'était pas faisable. [J] [P] va demain voir un chariot électrique double commandes.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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16 avril 2026
16 avril 2026
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE SEPT AVRIL
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère ASSISTÉE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE DEUX OCTOBRE
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6711fb0f7603bf88a1884d41
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère ASSISTÉE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE DEUX OCTOBRE
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d518cdc6046d477ad159
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, Conseillère assistée de Madame Mélissa ESCARPIT, Greffière LE SIX JANVIER
Source officielleCh.protection sociale 4-7
671b35c42edfb0b58c05f1b6
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère ASSISTÉE DE Madame Juliette DUPONT, Greffière LE NEUF OCTOBRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93509c02507c9078de66
20 janvier 2023
20 janvier 2023
et ayant propulsé son dos contre les barres latérales de la cabine de son chariot motorisé n'étaient pas corroborées par le témoignage produit.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa410c7dc206c9eb7df9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] disposant depuis le mois de mars 2011 d'une autorisation de conduite des chariots élévateurs de manutention et ayant participé à une formation à la conduite de chariots automoteurs de manutention catégories
Source officiellePage 6 sur 426