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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
64d47e329cde2fd969f22fb4
9 août 2023
9 août 2023
L'avis motivé décrit un patient moins tendu mais encore obséquieux dont les affects sont marqués par de la froideur et qui fait preuve d'une discordances idéo-affective.
Source officielleChambre civile 1-7
668cd255bbc9a118c6c64051
10 janvier 2024
10 janvier 2024
barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 700 DEFENDERESSE à l'audience publique du 13 Décembre 2023 où nous étions Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre assisté de Julie FRIDEY
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d9
9 mai 2012
9 mai 2012
Cette évolution positive permet d'aller au-delà d'une prise en charge hospitalière et d'envisager un projet de vie en dehors de l'hôpital.
Source officielleChambre civile 1-2
67061e6ffde28ee4207114fa
8 octobre 2024
8 octobre 2024
bail à Mme [Y] [M] un appartement en duplex situé à [Localité 5] pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, moyennant un loyer principal de 784, 38 euros, outre une provision sur charges
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT00641_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Les dispositions de l'article L. 761-1 font obstacle à ce que soit mise à la charge de la SCI Laballe et de MM.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT00659_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Sabattier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 décembre 2019 ; 2°) de rejeter la demande présentée par la société Coréal devant le tribunal administratif de Caen ; 3°) de mettre à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
14 décembre 2007
se dessaisissait, par ordonnance du 15 décembre 2006, au profit du magistrat en charge du dossier des meurtres de Mesdames C... et B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e62c
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Me ARCELLA substituant la SCPA CARLIER RAYMOND PAILHE GANDILLON MOLLET (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SAS OMENEX prise en la personne de son représentant légal 32 rue Augustin Fresnel
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03143_20240220
20 février 2024
20 février 2024
l'éducation nationale du D a prononcé la sanction disciplinaire de blâme à son encontre, et la décision implicite de rejet de son recours gracieux reçu le 26 mars 2021, d'autre part, de mettre à la charge
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02144_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
prononcer la décharge des impositions en droits et majorations au titre des années 2015 à 2017 pour des montant respectivement de 4 616 euros, de 6 218 euros et de 857 euros ; 3°) de mettre à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e767
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Attendu que madame Y... est tenue d'un loyer mensuel de 598 euros, dont à déduire une allocation logement de 326 euros, de charges courantes liées au logement, et assume la charge de l'enfant mineur âgée
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d677
7 février 2011
7 février 2011
née le 14 Février 1981 à SAINT-CHAMOND (42400) ... 42152 L'HORME représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90713
28 mai 2013
28 mai 2013
La froideur relationnelle est patente, les passages à l'acte peuvent surgir dans un contexte où il se sent attaqué dans son image. ".
Source officielle1ère Chambre
600fefbbafeb3672d8896301
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Les charges de copropriété, assurance du prêt et frais notariés, liés à la propriété du bien ne sont pas en lien de causalité avec le défaut de livraison.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e2
28 avril 2008
28 avril 2008
née le 09 Septembre 1943 à LE FERTE FRENEL (61550) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeeb
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 14 Juillet 1968 à LYON (69008) ... 42740 SAINT-PAUL EN JAREZ représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ***
Source officielleChambre Premier Président
63d4ccba92a57405de33163e
27 janvier 2023
27 janvier 2023
que Monsieur [U] avait été admis en SPDT suite à des troubles du comportement avec agitation et bagarre avec les voisins dans un contexte délirant ; qu'à l'examen, il était calme, s'exprimait avec froideur
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd4
18 avril 2011
18 avril 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Monsieur Jean-Charles GOUILHERS, président -Madame Marie LACROIX, conseillère -Madame Françoise CONTAT, conseillère Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du
Source officielle1ère Chambre
6979bbbacdc6046d47f3199a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Me [X], notaire à [Localité 11], a été chargé du règlement de la succession.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d4
19 mars 2014
19 mars 2014
du tribunal de l'application des peines de MONTPELLIER, siègeant à BEZIERS du 05 novembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : - Madame PERRIEZ, conseillère chargée
Source officiellePage 6 sur 14