AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb4
23 mai 2011
23 mai 2011
Christian DE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d6
16 septembre 2004
16 septembre 2004
Mme Christiane LE Y... épouse X... Z.../ M. Jacques A... Mme Christine B... épouse A... Me François HERVOUET S.A. MAAF ASSURANCES M. Pascal C... M. Joùl D...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c66
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Christian X... de ses demandes aux fins de rapport à la succession d'Alain X... par la succession de Christian X... ; - débouté Madame Michelle Z...veuve X... de ses demandes de rapport à la succession
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a8d
19 novembre 2015
19 novembre 2015
ENTRE : Monsieur Christian X... ... 86000 POITIERS Représentant : Me Marie-christine PLAT de la SCP LACOSTE-PLAT-MAISSIN, avocat au barreau de POITIERS SA CLINIQUE DU FIEF DE GRIMOIRE 38,
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d7e
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Christophe Z...à Mme Francine X..., épouse Y..., Mme Christiane A..., épouse B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Christian X..., les consorts X....
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919e9
19 juin 2014
19 juin 2014
Christian MESIERE, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE. Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fe
30 juin 2011
30 juin 2011
né le 06 Janvier 1973 à SAINTE COLOMBE (RHONE) ... 69420 AMPUIS représenté par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP VACAVANT-THOIZET, avocats au barreau de VIENNE Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c73
31 octobre 2013
31 octobre 2013
C/ Me Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b57
16 octobre 2014
16 octobre 2014
MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60321db9e3fccb551a8d3967
12 avril 2018
12 avril 2018
BEER, avocat, toque E107 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
24 septembre 2015
C/ Mme Christiane Marie Geneviève X..., M. Hubert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe03
10 septembre 2012
10 septembre 2012
PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Le mineur Thomas Y... est né le 29 décembre 2001 à MARSEILLE (13), de l'union de Lionel Y... avec Christelle X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e9
20 juin 2011
20 juin 2011
représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie LEON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Béatrice Z... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33e
27 juin 2011
27 juin 2011
née le 15 Octobre 1962 à VALENCE (26000) ... 69009 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Pierre PALIX, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e8
13 février 2014
13 février 2014
Christian X..., Mme Brigitte Y... épouse X... C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a24
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Christian Y... PLP-iB servitude Grosse délivrée à maître LAURENT, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50b
16 décembre 2008
16 décembre 2008
d'inscription au répertoire général : 08/ 00490 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 DECEMBRE 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 07/ 00281 APPELANTE : Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Christian X..., son épouse et leur fils, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f3
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Christian Y...ès qualité de mandataire liquidateur de la Sté VSP FRANCE GS/ MCM Grosse délivrée à Me Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET
Source officiellePage 6 sur 1929