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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91818
19 juin 2014
19 juin 2014
SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 DÉFENDEURS EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Cheikh Y... ... 75014 paris Représenté et assisté sur l'audience par Me Valérie COLIN
Source officielleChambre civile
67ef6e1747c7caf29d4c4efb
3 avril 2025
3 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie GASNIER
Source officielleChambre civile
67ef6e1847c7caf29d4c4f09
3 avril 2025
3 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie GASNIER
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9325
3 avril 2024
3 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
6789f70b39ae1759ccf606fc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, présidente de chambre et monsieur Gérard SOURY, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée d'eux mêmes et de Madame Magalie ARQUIE , Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91165
20 février 2014
20 février 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur Gérard
Source officielleChambre civile
635236b88c924eadffcc47b2
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
6364bb94e405357f749eaa38
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
65321aae9e4ea48318f5abfb
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
65321aae9e4ea48318f5abfd
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
64faba0b0f624005e653f65d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d0
26 mars 2015
26 mars 2015
RG N : 14/ 01338 AFFAIRE : SARL DANIEL X... représentée par son gérant Daniel X..., M. Daniel X... C/ M. Marc Y...
Source officielleChambre civile
6788a3c705b7378c3f0c5286
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90791
19 juin 2013
19 juin 2013
Gérard C...
Source officielle8e Chambre B
60331a1cf73b078bea39edeb
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Rôle N° 15/15694 [F] [L] C/ SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : - Me Corine
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdba1f15a0bf080ffc2d6fc
14 février 2019
14 février 2019
Représentant : Me Gérard NAVARRO de la SELARL C.D.N JURIS, avocat au barreau de BORDEAUX Société COOPERATIVE ' LES COLLINES DE L'AGLY' [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c1
5 juin 2007
5 juin 2007
Gérard Z...
Source officielleChambre civile
65321aae9e4ea48318f5abff
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c9004375e
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
64af98e2049d5c05db173146
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officiellePage 6 sur 41