CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 710 résultats pour « David- »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00438_20230808

Admin. Appel

8 août 2023

8 août 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse suivante : Les sociétés par actions simplifiées Escourrou et David entreprise ont demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd86503

Appel

17 février 2003

17 février 2003

Décision du Tribunal d'Instance LE MANS du 17 Octobre 2000 ARRET DU 17 FEVRIER 2003 APPELANT : Monsieur David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9037b

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

David X... aux entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de la SELARL REUTER-de RAISSAC, société d'avocats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd906a7

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Le lycée David d'Angers a formé régulièrement appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce63

Appel

28 novembre 2008

28 novembre 2008

SAINT DAVID agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ZAC de la Porte de Gentilly LE MAZAGRAN ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927a4

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Ordonnance n° 67 --------------------------- 01 Octobre 2015 --------------------------- RG n° 15/ 00054 --------------------------- SARL LA SPICEENNE, exerçant sous l'enseigne TRANSPORTS VION C/ David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Y... de leur demande en paiement de loyers impayés forméec/Monsieur et Madame David C

6253ca23bd3db21cbdd8a2d9

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

David C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9328a

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉ : Monsieur David Jean Alain Y... ... 97824 LE PORT CEDEX Représentant : Me Jean pierre LIONNET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccf

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

David Jacques Y...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fde6e0b2bb2804728e3df7e

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

YADINI-DAVID, greffier de chambre. PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES M. Yves X... a été embauché le 4 novembre 2002 par la E...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03561_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Article 2 : L’Etat versera à Me David une somme de 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00522_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65321b779e4ea48318f5b0a8

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La SELARL DAVID ' GOIC & Associés, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS LA P'TITE COTIERE disposait en conséquence d'un délai expirant le 30 juin 2023 pour conclure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f31

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb7f

Appel

12 février 2008

12 février 2008

* * * FAITS ET PROCÉDURE : David X..., né le 11 juillet 1970, a été engagé par la S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875c7dfde5caae99bd07e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240026 Société WIENER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

64a7b1e63bcaf505db6968d0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

David & Co a signifié ses conclusions par RPVA le 16 mars 2023, -prononcer la caducité de la déclaration d'appel de la société Foncière David & Co en date du 14 décembre 2022, Au fond, -confirmer le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd1

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

B David X... C/ Marc Y..., Luc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c76

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

David Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

653b59ba502b828318c4e5d0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

et conclusions ; En tout état de cause, condamner la société David 55 au paiement de la somme de 10.000 euros pour procédure abusive et mauvaise foi ; condamner la société David 55 au paiement de

Source officielle

Page 6 sur 486

← PrécédentSuivant →