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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_25PA03072_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Delage a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67134c06208351cec6586737
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[V] [N] né le 11 Juillet 2000 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Adrien DELAGNE, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 07 Octobre 2024 à 16h55
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecf
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Madame Nelly X... épouse Y... ... 35210 PARCE non comparante, représentée par Me Julien DERVILLERS de la SELARL LAHALLE/ DERVILLERS, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Pierre-luc DELAGE
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baf4e405357f749ea82d
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Madame [U] [T], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Adam KRID, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS Monsieur [F] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe DAN de la SCP DELAGE
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06092_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Delage, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Thiebaut, représentant la société Theta Participations. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60362a02f3ea8c8cfd16540d
9 décembre 2015
9 décembre 2015
DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 09 DECEMBRE 2015 APPELANTE : [S] [W] [T] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 2] (63) [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Eladia DELGADO
Source officielleChambre 1-1
69fc2e64cdc6046d47e40a27
6 mai 2026
6 mai 2026
Représentant : Me Hadrien LARRIBEAU de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01905_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Delage, président de chambre, - Mme Julliard, présidente assesseure, - Mme Palis De Koninck première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8597d
11 octobre 2001
11 octobre 2001
DELGADO C... (E/S) Monsieur Z...
Source officielleChambre 3-4
63b7cc656b63637c907b7840
5 janvier 2023
5 janvier 2023
faite à Me [B] [J] de la SELARL IN SITU AVOCATS, conseil des appelantes, prescrivant de justifier de la régularisation à l'égard des administrateurs de la société ELITE INSURANCE COMPANY LTD dans le délaide
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d6a
30 novembre 2001
30 novembre 2001
GALLET DELAGE, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège17/17-bis rue du 14 juillet 94270 LE KREMLIN BICÊTRE CPCU, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège
Source officielleChambre commerciale
67f0bc558f7cbd382f4d3145
4 avril 2025
4 avril 2025
1] [Localité 3] Représentant : Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Gaëlle DELAGE
Source officielleChambre commerciale
69fad10dcdc6046d47bf7bfa
5 mai 2026
5 mai 2026
Greffier lors des débats : Mme Gaëlle DELAGE En présence de Mme [Y] [P], Messieurs [B] [W] et [J] [F], juges consulaires du tribunal de commerce de MONTPELLIER Ministère public : L'affaire a été
Source officielleChambre commerciale
6864c05d17fdd29c296517b8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Gaëlle DELAGE Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03711_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Delage, président, Mme Julliard, présidente assesseure, Mme Palis De Koninck, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. La rapporteure, M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02618_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Delage, président de chambre, - Mme Julliard, présidente assesseure, - Mme Labetoulle, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2025 La rapporteure, M-I.
Source officielleChambre civile 1-1
68e49e75bf7d454f9ee4865f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre civile 1-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/05734 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XN46 Nous, Anna MANES, présidente, assistée d'Isabelle DELAGE, faisant
Source officielleChambre civile 1-1
66ff85eda4ff9ec259c09a9c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 40 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anna MANES, magistrate de la mise en état Assistée d'Isabelle DELAGE
Source officielleService des Référés
6961049ecdc6046d47bf43b3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
SELARL BÉNÉDICTE ANAV-ARLAUD, avocat au barreau d'AVIGNON substituée par Me Stéphane DROUART, avocat au barreau d'AVIGNON DEBATS : A l'audience publique du 03 décembre 2025 tenue par Martin DELAGE
Source officielleChambre civile TGI
628c764cdfcf1305b332f25a
22 avril 2022
22 avril 2022
23 Septembre 2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Février 2022 devant Monsieur DELAGE
Source officiellePage 6 sur 76