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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871e4
15 juillet 2004
15 juillet 2004
Didier X... C/ Marcel Y... Odile Z... épouse Y... RG A... : 03/01046 - A Y... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627c
16 mai 2002
16 mai 2002
suivant déclaration d'appel du 27 Juin 2001 APPELANTE : Madame Hélène X... épouse FRANCE Y... née le 18 Janvier 1958 à LYON (69003) de nationalité Française Le Varrioz 182 route de Chambéry 38110 ST DIDIER
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88079
19 janvier 2006
19 janvier 2006
APPELANT [****************] SCI DE LA NOUE ayant son siège 171 rue de Bezons 78420 CARRIERES/SEINE, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88135
19 janvier 2006
19 janvier 2006
APPELANT [****************] SCI DE LA NOUE ayant son siège 171 rue de Bezons 78420 CARRIERES/SEINE, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f399
6 mars 2012
6 mars 2012
C/ SA CM-CIC BAIL APPELANT : Monsieur Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fe
23 juin 2011
23 juin 2011
ARRÊT DU 23/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07749 Jugement (No 10/ 00490) rendu le 12 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Didier
Source officielle4e Chambre B
6163667b530fe82387bcdb23
12 avril 2011
12 avril 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier CHALUMEAU, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e6
7 mai 2008
7 mai 2008
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE conseiller faisant fonction de président, a rendu compte à la Cour, composée de lui-même, de Messieurs SOURY et PUGNET, conseillers.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e613ef607c90ab671e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[A] et la Scp Didier Adrien demandent à la cour de : - débouter MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919b6
19 juin 2014
19 juin 2014
heures de la décision à intervenir, * de dire que passé ce délai Mme Y... sera redevable d'une indemnité d'occupation de 10 000 FCFP par jour de retard, * de dire que l'expulsion interviendra si besoin
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a92
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Didier X... Mme Marie-Claire A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb67
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Didier Y..., décédé, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d441
19 janvier 2011
19 janvier 2011
APPELANT : Monsieur Didier X...
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00838_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
La requête a été communiquée à la société " Didier société industrielle de production et de construction " qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87843
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Didier, le 16 Novembre 2004 Madame B... Elodie, Madame A... épouse B... Denise, Monsieur B... Didier, le 16 Novembre 2004 sur les dispositions civiles. Madame A... épouse B... Denise, Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618d
14 mai 2002
14 mai 2002
Didier CHAYROUSE.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e793
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, faisant fonction de président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab86
22 janvier 2008
22 janvier 2008
La société AIME BESSON soutient qu' elle rapporte la preuve des faits énoncés dans la lettre de licenciement qui justifient le licenciement pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d26
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91207
3 mars 2014
3 mars 2014
Didier X..., Mme Marie-Bernadette Y...
Source officiellePage 6 sur 94