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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d84
17 décembre 2020
17 décembre 2020
d'accès au fournil, de l'escalier intérieur et du portail, mais aussi sur la salle d'eau qui est détériorée du fait de l'humidité constante.
Source officielle2ème Chambre
67f8af53b5ff6e72c9612504
10 avril 2025
10 avril 2025
[S] de procéder au retrait de : - l'escalier et du mur l'encadrant en façade Nord de la maison de M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY01501_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
B soutient qu'il a chuté dans les escaliers anormalement glissants et dangereux d'une piscine municipale à Saint-Etienne et qu'il a réclamé l'indemnisation des préjudices en résultant.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60343be9f3aaee2d0fdeaf65
18 janvier 2017
18 janvier 2017
à 2.000 euros le montant de la provision à valoir sur la rémunération de l'expert, qui sera mise à la charge de Mme [Z] [P], - dit que cette consignation devra être versée au service de la régie (escalier
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f987178132e19350e0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
' Un troisième corps de bâtiment comprenant : ' au sous-sol : un escalier, ' au rez-de-chaussée, une surface commerciale, ' aux étages, une cage d'escalier desservant deux appartements en duplex
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00086_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Les bâtiments dont la hauteur n'excède pas 3,5 mètres à la gouttière peuvent s'implanter sur limite séparative ».
Source officielle1re chambre civile
627b555776c5d9057df8000b
10 mai 2022
10 mai 2022
MP/LL [X] [T] C/ SCI BRETON D'AMBLANS expédition et copie exécutoire
Source officielle3ème chambre
6629f373dc6faf0009588ab7
24 avril 2024
24 avril 2024
[I] a déclaré un sinistre le 4 novembre 2019 indiquant que suite à des rafales de vent, des arbres situés sur son jardin ont chuté endommageant une barrière de protection, un escalier et un ouvrage en
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f71b26a7d96977b660
25 août 2023
25 août 2023
107, et les deux cent quarante-neuf/deux cent quatre-vingt cinq millièmes (249/285000èmes) des parties communes générales ; - lot numéro quatre cent quinze (415) dans le bâtiment central-Rampes et escalier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03586_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle produit la copie de plans et de photographies de plusieurs de ses réalisations, tels que, notamment, des escaliers droits ou en colimaçon, de garde-corps, des rampes ou encore des verrières.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02942_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
En revanche, les requérants ne fournissent aucun document permettant de considérer comme réalisés les travaux de mise en conformité de l'installation électrique, de pose d'une rampe dans l'escalier de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03426_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le toit terrasse du bâtiment situé rue Drichon n'est accessible par aucun escalier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01939_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B..., a chuté en fauteuil roulant dans l’escalier de l’établissement le 25 mars 2016. Mme B... est décédée le 10 avril 2016.
Source officielle4e chambre 2e section
5fdb87425fc48a659a59088b
27 février 2019
27 février 2019
Tous les copropriétaires sont tenus de participer aux dépenses d'entretien, de conservation et d'administration de cette cage d'escalier, partie commune générale.
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88961
25 septembre 2006
25 septembre 2006
Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 5ème No Section : B No RG : 03/10086 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Source officielle2ème CH - Section 1
6614da5028647600086a9175
8 avril 2024
8 avril 2024
[X] [L], à présent décédé, et Mme [E] [H] ont donné la maison familiale sise à [Adresse 4] à leur fille, Mme [J] [L], épouse [U], en se réservant l'usufruit du premier étage avec accès par un escalier
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02584_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A a ressenti une vive douleur au genou droit alors qu'il descendait les marches d'un escalier tournant, menant au second étage des combles de la cour administrative d'appel de Paris.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC03246_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
de 55,89 m² (trémis escalier 7,04 m² et palier 4,7m²), une véranda de 23,91 m², et un cabanon de jardin de 14,30 m², est de 139,18 m².
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06eef56904f13d44dc5
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[V], architecte, chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète, assuré par la Mutuelle des architectes français (la MAF) ; - la société Escale bâtiment (la société Escale) pour la réalisation des
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01453_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
section AN n° 85, de faire réaliser un diagnostic technique des ouvrages de structure, de réaliser des travaux de réhabilitation complète de manière à rendre les locaux habitables, de réhabiliter les escaliers
Source officiellePage 6 sur 83