Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
64a9001d03029105dbedc3d2
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le 11 janvier 2018, la société Aurus Event a mis un terme au contrat d'apporteur d'affaires de M. [S].
Source officielle1ère Chambre
68e74184ac880aa7ee21f252
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Bakea, la SASU [F] Event, M.
Source officielle2e chambre sociale
627ca8204781dc057dee7aba
11 mai 2022
11 mai 2022
Le 1er août 2018, la société [Localité 2] Events Saem a relevé appel de tous les chefs du jugement à l'exception de ceux ayant débouté [U] [T] de ses prétentions.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00109_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SARL Team Event Organisation est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Elle soutient que : - les moyens soulevés par la société Events Party ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre commerciale
66fe356291b69e88a370fd25
2 octobre 2024
2 octobre 2024
PUBLI EVENTS GROUP [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline DONAT de la SELARL CÉLINE DONAT & ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me TAKROUNI avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032500295080485ba2554a3
1 mars 2018
1 mars 2018
En premier lieu, la société (SARL) STAFF EVENEMENTS immatriculée le 02 février 2000 a été placée en liquidation judiciaire le 14 mars 2006.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00974_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Sur la recevabilité des mémoires en défense de la SCEA " du Bel Event " : 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702981e733ee26982f0d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
, sur le site Mariage.net, de l'Orangerie éphémère, appartenant à la société VA EVÈNEMENT; condamner, in solidum, les sociétés ORANGERIE VAL DE LOIRE et MTECH EVENTS à payer à la société VA EVENEMENTS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01795_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
E... est placé « dans la dépendance » de la société Culture Events Altissima, n’établit pas qu’il exercerait un contrôle direct ou indirect sur cette dernière. 6.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6364bbe6e405357f749eabed
3 novembre 2022
3 novembre 2022
S.A.S. et Palm Events FZ L.L.C. par Centre de Loisirs Étoile S.A.R.L. le 14 décembre 2021 est infondée, AZ Évènements S.A.S. et Palm Events FZ L.L.C. n'ayant commis aucun manquement pendant l'exécution
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00083_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Events ; au demeurant, M. C... n’est pas associé de la société A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43150740db0008fa94db
3 avril 2024
3 avril 2024
[Y] reconnaît lui-même avoir payé la société LOC EVENTS ; il engage également sa responsabilité.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01181_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Par ailleurs, la demande de l'association n'avait pas pour objet de régler les conséquences financières de l'annulation de l'évènement évoqué plus haut.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aed
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Par arrêt du 14 novembre 2006, la cour de céans a, notamment, ordonné sous astreinte la réintégration de madame EVENAS Y... au sein de la société DAIMLER CHRYSLER FRANCE, dans l'emploi qu'elle occupait
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC01934_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société GL Events Parc des expositions de Metz Métropole a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision implicite
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT01924_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La société West Events Nantes Erdre relève appel de cette ordonnance.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01180_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Article 3 : Le surplus des conclusions des associations Gravity Gates Events et Bunny Hop Club est rejeté.
Source officielleAvis
CADA:20164614
1 décembre 2016
1 décembre 2016
par courrier enregistré à son secrétariat le 31 août 2016, à la suite du refus opposé par le président de Paris Région Entreprises à sa demande de communication des documents suivants concernant l'événement
Source officielleAvis
CADA:20164261
1 décembre 2016
1 décembre 2016
courrier enregistré à son secrétariat le 31 août 2016, à la suite du refus opposé par le délégué général de Systematic Paris-Région à sa demande de communication des documents suivants concernant l'événement
Source officiellePage 6 sur 51