CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 556 résultats pour « Fernando Soler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

651e53bca81daa831884f69e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

BESSERVE immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 380 923 730 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00307_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Le 4 janvier 2018, une importante inondation du sous-sol de l'habitation est survenue. Mme D et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85845cdc6046d4718c1ff

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Ce dernier a déposé son rapport le 30 mai 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03597_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Par un jugement n° 2100721 du 5 octobre 2023, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté leur demande.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02277_20250210

Admin. Appel

10 février 2025

10 février 2025

Par un jugement n° 2400522 du 14 juin 2024, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a, à son tour, rejeté sa demande.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba2897d592000810711f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

FERLANDE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée et assistée par Me Olivia DUFLOT de la SELARL CABINET FRANCOIS

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00985_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Il reprend à son compte les écritures présentées par la préfète de l'Allier dans son mémoire enregistré le 6 février 2024.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fd910e3b0fa09aaf23acc5b

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

des dossiers des ouvrages exécutés, ainsi que de l'étude des sols et des plans de recollement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca81

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Sur appel de la SCI FERRAND, la Cour d'appel de LYON a, par arrêt du 11 mars 1999, confirmé le jugement et condamné la SCI FERRAND à payer 5 000 F au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03361_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le glossaire annexé au plan définit les sous-sols comme « tout ou partie des planchers (…) situé sous la cote d’un terrain naturel (…) ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda3

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Fernand Y...

Source officielle
CA

2ème Chambre

62721980228a02057de6768f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

à la cour : jugement au fond, origine juge aux affaires familiales de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 14 janvier 2021, enregistrée sous le n° 15/03831 COMPOSITION DE LA COUR lors du

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00534_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Par un jugement n° 1800205 du 15 décembre 2020, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a fait droit à cette demande.

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

6719e51d5857dd64cbdaa74c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 22 OCTOBRE 2024 N° RG 23/01970 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VYEU AFFAIRE : [D] [J] C/ ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ILE-DE-FRANCE, EPFIF, pris en la personne de son

Source officielle
CA

1ère Chambre

616290d2e498f0b428bb8365

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

La CCI était donc parfaitement informée de la nature du sous-sol seul le volume des remblais était inconnu.

Source officielle
CA

Première Présidence

6879d5ed2db7cac9e5eb48e6

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 18 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 23/00445 Ordonnance du dix sept juillet deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00424_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Ils soutiennent que : - le rapport de présentation procède d'une analyse insuffisante de l'état initial du site de Montpertuis et de son environnement (pollution des sols) en méconnaissance du 3° de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84eef

Appel

4 mai 2000

4 mai 2000

Au moment de la rupture de son contrat de travail, Mme X... avait la qualification de façonneuse P 1 et percevait un salaire brut mensuel de 8 004,67 F.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

654c881de0f87d83181d6d50

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

qualifiant certains de ses propos de mensongers, en retenant de façon illicite la totalité des sommes trop versées lors de la remise du solde de tout compte, en remettant en cause son honnêteté et enfin

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62736af5a58162057dac68cd

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

& ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : La société GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE immatriculée au RCS de Créteil sous le n° 382 285 260 [Adresse 2] [Localité 6] ès

Source officielle

Page 6 sur 78

← PrécédentSuivant →