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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b3d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
conseiller, Président d'audience chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
63bd0ee70ab73d7c90739ee1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862bc
27 mars 2002
27 mars 2002
GREFFIER aux débats et au prononcé de l'arrêt : Mme FIRROLONI MINISTERE Y... représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par M.
Source officielle1ère Chambre
659e46c75537980008847260
9 janvier 2024
9 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f74c
23 mai 2012
23 mai 2012
ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA SARL MARINE LIFT II Prise en la personne de son représentant légal en exercice 19 Résidence Marina di Fiori
Source officielle1ère Chambre
631c2af1bd7923fcb00af9a1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
septembre 2022, devant : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de Chambre, Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre, Monsieur Raphaël WEISSMANN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
66235acbaec0e60008fe999d
19 avril 2024
19 avril 2024
honoraire ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur JOBERT, magistrat honoraire Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
66ff85b9a4ff9ec259c09744
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat honoraire , Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354f0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
66177da9e5d80f0008c2e7ea
10 avril 2024
10 avril 2024
décision rendue par le tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY en date du 05 mai 2023 - RG 19/00891 Ordonnance n° /2024 du 10 Avril 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Jean-Louis FIRON
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b186
4 septembre 2007
4 septembre 2007
assisté de Me BORDET, avocat INTIMEE : Société FLOOR GRES SPA, anciennement dénommée FLORIM CERAMICHE SPA représentée par ses dirigeants légaux Via Canaletto- 24 Casella Postale no46 41042 FIORANO
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354ee
31 juillet 2024
31 juillet 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
668397ef8da90185712ea43d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
65a62c1e448a370008a720b2
15 janvier 2024
15 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
64379dd59477fe04f5cc64d2
12 avril 2023
12 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
651e5379a81daa831884f522
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
6308623a5d4f3fc56380b07c
25 août 2022
25 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juillet 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
643e35ca83146e04f531ec46
17 avril 2023
17 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
643e35ca83146e04f531ec48
17 avril 2023
17 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
6412c334314ae0a62152cb93
16 janvier 2023
16 janvier 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officiellePage 6 sur 27