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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871f8
4 mai 2004
4 mai 2004
rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS-PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Hélène Y... bénéficiant d'un bail commercial en date du 29 novembre 1972 a exploité dans des locaux situés à FIRMINY
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0db
26 mai 2009
26 mai 2009
EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur Ahmed X... était locataire d'un appartement situé dans un immeuble, ... à FIRMINY (Loire), au terme d'un bail consenti par Monsieur Y..., propriétaire de l'ensemble de l'immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e190
6 juin 2011
6 juin 2011
EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Madjid X... et madame Louisa Y... est issue Naïla X..., née le 21 avril 2001 à Firminy (Loire).
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00758_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Procédure devant la cour I- Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 mars et 24 juin 2025 sous le n° 25LY00758, Mme F, représentée par Me Firmin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5e1
4 mai 2012
4 mai 2012
juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 18 NOVEMBRE 2011 par le JUGE DE L'EXECUTION DE LIMOGES ET : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE VIENNE dont le siège social est 25 Rue Firmin
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242a
21 mai 2015
21 mai 2015
Représentée et assistée sur l'audience par Me Danièle COSSON LAUDE, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : PB 32 INTIMÉE Madame Cléril Firmine Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bef
22 novembre 2007
22 novembre 2007
. ... 41100 VILLIERS SUR LOIR comparant en personne, assisté de Maître Claudine DEFFARGES, avocat au barreau de BLOIS ET INTIMÉE : SOCIETE MINIER TRAVAUX PUBLICS Route de la Mouline 41100 ST FIRMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea99
11 janvier 2012
11 janvier 2012
CAF DE LA HAUTE-VIENNE dont le siège social est 25 rue Firmin Delage-87046 LIMOGES CEDEX 1 CARREFOUR ADMINISTRATIF FRANCE dont le siège social est CPE-BP 17-14127 MONDEVILLE CEDEX CENTRE FINANCIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c0
23 mai 2016
23 mai 2016
APPELANT Monsieur Olivier Firmin X... ... 97113 GOURBEYRE Comparant en personne. Ayant pour conseil M. Marc Y...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00269_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
M. et Mme B, propriétaires, à Saint-Firmin, d'une parcelle cadastrée section B, relèvent appel du jugement par lequel le tribunal administratif de Dijon a rejeté leur demande tendant à l'annulation de
Source officielle1ère chambre civile B
6035c732b834c92e8787b217
1 mars 2016
1 mars 2016
la société Axe Consult: " la tenue de la comptabilité à compter du 01/01/05, l'établissement de la déclaration de revenus professionnels et la prise de rendez-vous avec le Centre des impôts de Firminy
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69cf55b8cdc6046d47f2fdf0
2 avril 2026
2 avril 2026
[K] [Y] né le 27 avril 1995 à [Localité 1], de nationalité congolaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Sandra Bonfils Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece5
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 19 Juin 1979 à FIRMINY (42700) ... 38763 VARCES CEDEX représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Malik NEKAA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a6
7 février 2011
7 février 2011
née le 12 Décembre 1969 à FIRMINY (42700) ... 42500 CHAMBON-FEUGEROLLES représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Célia DUMAS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8ddda
9 mai 2011
9 mai 2011
né le 01 Juillet 1983 à FIRMINY (42700) ... 43210 BAS EN BASSET représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Carine MONZAT, avocat au barreau de LYON Date de
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c5
5 septembre 2011
5 septembre 2011
née le 01 Janvier 1963 à GUEROUAOU (ALGERIE) ... 42700 FIRMINY représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (
Source officielleChambre 1-9
6866152011adae0daca532bd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Société [9] Société [15] Société [12] Etablissement [8] [O] [P] épouse [B] S.A.S. [23] S.C.I. [6] Copie exécutoire délivrée le : 8 juillet 2025 à : Me Maxime CARREZ Me Thierry FIRINO
Source officielleTARIFICATION
62c3d44e93e17a6379205624
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[F] du compte employeur de l'établissement de Firminy de la société [J] & [G] pour l'exercice 2019, celle-ci n'ayant jamais été l'employeur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse YY... ... 92390 VILLENEUVE LA GARENNE Madame Anna Firmine I...
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL23555_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
et Saint-Parthem ni à celui du parc de cervidés de Peyrolles ; il n'a pu réaliser son projet de réalisation d'un parc de cervidés sur des terrains acquis en décembre 2005 à Firmi et en juillet 2006 à
Source officiellePage 6 sur 14