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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
668397f78da90185712ea49b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Par un jugement du 8 septembre 2021, le tribunal a statué comme suit : « Déboute la Sarl ECO-H de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions, - Condamne la Sarl ECO-H à verser la somme de 9 288
Source officielle13e chambre
603547160dde37708e606c83
19 mai 2016
19 mai 2016
N° 14/08763 AFFAIRE : SAS ARROW ECS C/ SAS GE FACTOFRANCE ...
Source officielle6ème Chambre
653b5931502b828318c4e3db
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GROUP FRANCE ECO LOGIS C/ [H] S.A.
Source officielle2 e chambre civile
63d379e1d1bc2605de4b483b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Z] [U] était démissionnaire de la Société ECW et en recherche d'emploi. Par courrier du 13 juin 2018, la société ECW affirmait à nouveau que M. [U] démarchait sa clientèle.
Source officielleChambre civile TGI
64acf41503c09105db6c0634
4 juillet 2023
4 juillet 2023
la société ECR à l'encontre de Monsieur [T].
Source officielle1ere Chambre Section 1
68676390a9510a2e90cf2524
3 juillet 2025
3 juillet 2025
-:- I - Par déclaration du 27 novembre 2023, la Sarl Group France Eco-Logis et M.
Source officielleChambre Commerciale
6163db3321096bcc7de7d113
28 octobre 2010
28 octobre 2010
ultérieurement ECM INFRAFOURS, 91,37% du capital de la société ECM USA et 35 % du capital de la société S2T.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
68fb978411af6ba0065f4059
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vu les conclusions subséquentes de la SAS SOLUTION ECO ENERGIE en date du 28 janvier 2021, et tendant à voir : - Dire et juger la société SOLUTION ECO ENERGIE recevable et bien fondée en son appel ;
Source officielle12e chambre
60344e79a2e35b3ea775060a
3 janvier 2017
3 janvier 2017
PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu l'appel interjeté le 13 mai 2015 par la SCI ECF TRAPPES Logistics; Vu les dernières écritures signifiées le 18 octobre 2016 par lesquelles la SCI ECF TRAPPES Logistics
Source officielleChambre commerciale
65a780978121050008662d13
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par exploit du 15 octobre 2020, la SAS Sonepar Méditerranée a fait assigner la SARL Ecus en paiement.
Source officielleChambre Sociale
6036da5cc017ad781df2daa3
15 mai 2015
15 mai 2015
ECO ISOL C.G.E.A.
Source officielle12e chambre section 2
6035fba4df2f8560f032f44a
19 janvier 2016
19 janvier 2016
société ECS.
Source officielleChambre 1-2
6364ba73e405357f749ea65c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par avenant au bail le 3 avril 2013, le bailleur a agréé la cession du droit bail à la SARL Zen Eco pour l'exercice d'une activité de salon de coiffure.
Source officielleChambre 1-8
653219809e4ea48318f5a91d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par déclaration au greffe en date du 5 mai 2022, la Société BATI-ECO 13 a interjeté appel de cette décision seulement à l'encontre de la SAS HAUT SOMMET.
Source officielleChambre 3-2
642fb541cece1704f57472e2
6 avril 2023
6 avril 2023
de 5000€ -condamné la SARL ECO-LAVAGE à payer à la SARL BELLE ET BIO la somme de 47328€ au titre de loyers et redevances -ordonné l'exécution provisoire du présent jugement -condamné la SARL ECO-LAVAGE
Source officielleChambre Commerciale
65a0ec0b5bbe450008b2ce54
11 janvier 2024
11 janvier 2024
demande de dommages et intérêts de la société Eco Rent et par conséquent s'en déssaisit, - débouté la société Eco Rent de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société Eco Rent à verser à la société
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00074_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
; - elle devra être garantie à hauteur de 85 % par la société ECB s'agissant de ces désordres.
Source officielle5ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc2640
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Avenir eco concept, de sa demande visant a voir enjoindre à la société Meilleur habitat français de retirer les photos des chantiers réalisés par la société Avenir eco concept sur son site internet, de
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa366a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ECP FRANCE C/ S.A.S.U. A.P.S. AUTOMOBILES S.A.S.U.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e59c25a97f0381f5549
17 septembre 2014
17 septembre 2014
La société Eco-Emballages est toutefois revenue sur cette interprétation et a annulé l'avoir émis.
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