CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

représenté par Me Benjamin JEGOU substituant Me Dominique Charles FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS Madame Sylvie B... épouse Y... née le [...]

Source officielle

Page 6 sur 11

← Précédent Suivant →

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd88798

Appel

29 septembre 2006

Jean-Michel X... 9 rue du Viel Hesdin 62770 FRESNOY Représenté par Me Philippe CHAUMETOU (avocat au barreau de BOULOGNE/MER) substitué par Me LAFORCE, avoué à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle

Chambre 3-1

64c35c0cf01612d969defe22

Appel

27 juillet 2023

La SARL VCDS a fait appel à Mme [N] [B], graphiste, exerçant sous le nom de [N] [C], pour la réalisation d'une fresque murale représentant un tatouage, à M.

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66bd9a091329d1cb8b24ae44

Appel

14 août 2024

VIGILIA SECURITE PRIVEE copie exécutoire le 14 août 2024 à Me ZARD Me DE FRESNOYE EG/BT/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Source officielle

Avis

CADA:20194515

Appel

30 juin 2020

établissement, au mois de mars 2018, ainsi que le dossier contradictoire afférent ; 2) l'intégralité des décisions ayant ordonné sa fouille à nu lors de son incarcération au centre pénitentiaire de Fresnes

Source officielle

Chambre 1-3

66ff8585a4ff9ec259c09479

Appel

3 octobre 2024

[N] est assuré auprès de la société Inter mutuelles entreprises au titre de sa responsabilité civile pour l'activité de peinture intérieure, fresque, pose de revêtement selon l'attestation en date du 25

Source officielle

4e chambre civile

65a0ee1b5bbe450008b2cf31

Appel

11 janvier 2024

Madame [D] [C] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Jordan DARTIER substituant Me Marie NOURRIT-FRESET

Source officielle

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd87179

Appel

29 novembre 2004

UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de LYONdu 25 Juillet 2002RG : 01/2666 COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE SOCIALE - AARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2004APPELANT :Monsieur Hassan X... par la SCP BAILLOT CHANU FRESEL

Source officielle

Chambre 2-4

65bb43c51712fc000885e73b

Appel

17 janvier 2024

. *** Exposé du litige Madame [Z] et Monsieur [M] se sont mariés à FRESNO (ETATS UNIS) le 20 novembre 1991 sans qu'il soit fait mention d'un contrat de mariage.

Source officielle

15e chambre

62c67cb5ca9bf26379030a5b

Appel

6 juillet 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Activités Diverses N° RG : 17/03021 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me François AJE - Me Amandine DE FRESNOYE

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd906a7

Appel

14 mai 2013

d'enseignement (EPLE), en tant qu'employée de vie scolaire, suivant contrat d'avenir du 11 décembre 2006, à effet au 1er janvier 2007 jusqu'au 30 juin 2007, pour travailler dans l'école primaire de La Bourie Fresnière

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02771_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

de voirie en application du b) du 2° du I de l'article L. 3641-1 du code général des collectivités territoriales, elle fait valoir que le dispositif d'éclairage litigieux est destiné à éclairer la fresque

Source officielle

1re Chambre A

60356415ca9c208bb307a840

Appel

3 mai 2016

personne de son gérant en exercice Monsieur [W] [T] domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me FRESET

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d007

Appel

23 octobre 2008

, du Greffier et des avocats ; * * * FAITS-PROCÉDURE-MOYENS Dans la nuit du 22 janvier 2008, 3 hommes cagoulés, armés et gantés pénétraient au domicile de Philippe C..., 62 avenue des Freesias

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89eb1

Appel

12 février 2008

Elle explique que Patricia B... n'apporte pas la preuve qu'elle n'est pas la signataire du bail, que la société ECO MARKETING devait avoir pour associées les sociétés ECO PURE SUD OUEST et SAVING FRESCH

Source officielle

17e chambre

650d31ae71dfcd83182016d4

Appel

6 septembre 2023

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : AD N° RG : F 19/00048 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thibaud DESSALLIEN Me Amandine DE FRESNOYE

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 6

6312f074ef56904f13d44de5

Appel

2 septembre 2022

[E] et son assureur la MAF à payer au syndicat des copropriétaires la résidence la Fresnaie une somme de 15 000€ par application de l'article 700 du code de procédure civile; Condamné in solidum la société

Source officielle

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd60d

Appel

17 octobre 2025

Man Bat, -réfection du plancher, démolition, maçonnerie, 3 114 euros au titre de la réfection des peintures, selon la facture de la Sté Boguslaw Tard, -9 911 euros au titre de la réfection de la fresque

Source officielle

Avis

CADA:20202496

Appel

30 septembre 2020

l'établissement ; 2) la liste de son paquetage à son arrivée et à son départ du centre pénitentiaire de Lille‐Séquedin ; 3) la liste de son paquetage à son arrivée et à son départ du centre pénitentiaire de Fresnes

Source officielle

8ème Ch Prud'homale

68660f86bbe0ac41ca81b1b5

Appel

2 juillet 2025

et ayant son siège social : Aéroport de [Localité 8] Atlantique [Localité 3] Ayant Me Harold HERMAN, Avocat au Barreau de PARIS, pour postulant et représentée à l'audience par Me Amandine DE FRESNOYE

Source officielle