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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6618cef87935f50008be400f
11 avril 2024
d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [T] [JO] défaillant Monsieur [R] [G] [J] [K] exerçant sous le nom commercial PJR défaillant Maître Michel GILLIBERT
6618cef87935f50008be4011
d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [I] [H] défaillant Monsieur [S] [E] [Z] [A] exerçant sous le nom commercial PJR défaillant Maître Michel GILLIBERT
Cour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7ae
18 novembre 2008
SUR EPTE Déjà condamné Appelant et intimé, présent et assisté Maître Gérard FREZAL, avocat au barreau de ROUEN. - X...
CHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd2b7cb085fa94a7939f72
4 octobre 2018
Gilberte Y... X... épouse Z... née le [...] à Fiefs - de nationalité française [...] Madame Valérie X...
6253c990bd3db21cbdd88a7f
8 novembre 2006
Claude Gilbert Z...
3ème Chambre
DCA_23NT02534_20251013
13 octobre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 janvier 2024 et le 29 août 2025, le centre hospitalier de Lannion-Trestel, représenté par le cabinet Le Prado et Gilbert, conclut au rejet de la requête.
6253cab7bd3db21cbdd8bd37
13 novembre 2007
72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoué à la Cour assistée de Me Barthélémy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 435 INTIMES La S.C.P.Cyril GIBERT
6253ca0fbd3db21cbdd89eda
14 janvier 2008
Gilbert recevable et régulière en la forme, a déclaré X... Marie Jeanne entièrement responsable du préjudice subi par la partie civile, a condamné X...
DCA_24NT02670_20251201
1 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 février 2025, le centre hospitalier universitaire de Guingamp et la société Relyens Mutual insurance, représentés par Mes Le Prado et Gilbert, concluent au rejet
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9 septembre 2008
née le 25 février 1970 à ECLARON demeurant ... 52340 AGEVILLE représentés par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistés de Me Gérard BOCQUILLON, avocat au barreau de HAUTE-MARNE COMPOSITION
6253ccccbd3db21cbdd914d8
30 avril 2014
Se fondant d'une attestation de Me Gilbert G..., fils du notaire sus-nommé, il soutient que le 02 septembre 1988, M.
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17 janvier 2008
Le copilote Gilbert K..., assommé à l'impact, et Sophie I... bloquée en fond de cockpit après avoir aidé son voisin à détacher son harnais de sécurité, périssent dans l'incendie.
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barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [M] [ZS] défaillant Monsieur [Z] [J] [G] [B] défaillant Maître Michel GILLIBERT
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4 juillet 2008
BNS CHOCO prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 45 rue Charles de Gaulle 88400 GERARDMER Comparante en la personne de Madame Gilberte X..., Gérante Assistée
DCA_23NT02837_20251013
Procédure devant la cour : Par une requête sommaire et des mémoires enregistrés les 26 septembre 2023, 2 novembre 2023 et 18 mars 2024, le CHU de Rennes, représenté par le cabinet Le Prado et Gilbert
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21 décembre 2006
Par jugement avant dire droit du 10 octobre 2002, le tribunal a ordonné une expertise et désigné à cet effet Monsieur Gérard D....
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28 septembre 2015
Représenté par Me Alice MARRAUD DES GROTTES, avocat au barreau de MARTINIQUE, substituée par Maître Gérard PLUMASSEAU, avocat au barreau de la GUADELOUPE (TOQUE 16).
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4 mai 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090, substitué sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque
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5 janvier 2016
1950 à Saint Maur des Fossés de nationalité Française ... 14470 Courseulles sur Mer Représentant : Me Thibault LENTINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 Monsieur Olivier, Lucien, Gérard
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10 janvier 2013
08 Novembre 2012 en application de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard
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