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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc95
11 avril 2011
11 avril 2011
RG N : 10/ 01740 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 25 Juin 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00709 Monsieur Hanna
Source officielle1ère Chambre
634f95f6b5afe5adfff28d32
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[N] [P] de communiquer, au besoin à peine d'astreinte : * l'acte sous seing privé du 14 décembre 2017 par lequel l'earl Elevage de Kezeg aurait cédé à la Safer un haras situé [Adresse 11] à [Localité
Source officielleChambre 1-5
5fdb68721d7c2646d52af6b4
14 mars 2019
14 mars 2019
Faire interdiction aux époux [D] de laisser aux usagers du haras utiliser le chemin situé au droit des parcelles EP n° [Cadastre 1], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 8] et [Cadastre 9] appartenant
Source officielle3e chambre
5fdd697597813b1252a15900
13 septembre 2018
13 septembre 2018
née le [...] à PARIS (75) de nationalité Française [...] 1243 PRESINGE CH (SUISSE) 3/ SCI CANETTON N° SIRET : D 348 314 022 Haras G... [...]
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fdca60ce51d110a4c2d9ede
8 novembre 2018
8 novembre 2018
En toute hypothèse, la société Haris J... réfute toute responsabilité.
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4411fe25450008314df0
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle s'appuie sur les déclarations de deux cavaliers officiant alors au haras, Mme [O] [G] et M.
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9341f1ed98b447f4346
22 avril 2025
22 avril 2025
[Z] [S] exploitant le Haras de [Localité 3], 'en exclusivité la carrière de reproducteur de l'étalon SF Andain du Thalie' pour les six prochaines saisons de monte (2016-2021).
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c2c
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Dans le dernier état de la relation de travail, la rémunération brute mensuelle de Mme Hadda X...s'élevait à la somme de 998, 80 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc06
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Par jugement du Tribunal de Commerce d'Antibes en date du 23 octobre 1992, la société HARIS YACHTING a été déclarée en redressement judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899aa
3 octobre 2007
3 octobre 2007
HALAS ; Ouï Madame Y... HALAS, Maïtre Ruben GARCIA, avocat plaidant pour la SELARL GARCIA-CROZET, avocats associés assistant Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430f
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Maître Pierre Z... est l'avocat plaidant du Barreau de PARIS Maître Hanna A... est l'avocat postulant du Barreau de DRAGUIGNAN Représentant : Me Hanna A..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02527_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Il résulte de l'instruction que la SARL C a son siège social au lieu-dit Le Petit Tellier, à Sevigny, dans l'Orne, adresse qui est également celle du haras du Petit Tellier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67ef6c7c9a9834ffd825fad7
2 avril 2025
2 avril 2025
, faute pour elles de pouvoir se réserver l'usage de ce signe, en raison du dépôt de la marque HADAR par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68ef2c1b796eb4b7485628b9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
général : N° RG 24/20712 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKQQ4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 décembre 2024 -Tribunal de commerce de Bobigny - RG n° 2024L04128 APPELANTE LA SOCIÉTÉ HANAA
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00438_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
probante contrairement à ce qu'a estimé l'administration fiscale par des éléments (absence de tableau des immobilisations, absence de précision des factures de dépenses, soutiens financiers à l'association Haras
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c1
3 janvier 2001
3 janvier 2001
FAITS ET PROCEDURE Madame X... était propriétaire d'une jument "Célimène" confiée à la garde de Mademoiselle Y..., responsable des écuries au Haras de Lauture à SAINT HILARION (78).
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd8b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
GORRIAS ayant son siège social [Adresse 20] [Localité 9] Représentée par Me Dominique LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE Société HARAS
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cfa
18 novembre 2014
18 novembre 2014
par la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS Du mariage de Monsieur Y...et Madame X...sont nés Redwann, le 13 février 1987 et Hanna
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb53
12 juin 2008
12 juin 2008
HAMA Allée du Clos des Charmes BP 68 ZAC les Portes de la Forêt COLLEGIEN 77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 représentée par Me Karen AZRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 067 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877cd
12 mai 2005
12 mai 2005
prononcé à l'audience publique du 12 MAI 2005, par Monsieur LECOMTE, Président, qui a signé la minute avec Madame Z..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 8 avril 2000, au haras
Source officiellePage 6 sur 53