Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
66a9d38105566a2f16fd86fb
30 juillet 2024
30 juillet 2024
CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 30 JUILLET 2024 APPELANTE : La SAMCV SMABTP N° SIRET : 775 684 764 [Adresse 7] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d58681a7b805de12b4bb
24 janvier 2023
24 janvier 2023
D'AGGLOMERATION LE COTENTIN ayant pour nom commercial presqu'île habitat, N° SIRET : 275 000 016 [Adresse 1] [Localité 11] pris en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Jean-Jacques
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae048616ed0f8cd4f22
2 mai 2023
2 mai 2023
représentée et assistée de Me Etienne HELLOT, avocat au barreau de CAEN INTIMÉS : Madame [D] [G] née le 01 Octobre 1959 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Yves TAPIN et Thierry SALMONet Isabelle ROBY-SALMON ... 75013 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour François SAMAIN et Stephane EMERY es qualité d'administrateur de l'office
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9328d
19 mai 2016
19 mai 2016
Jacques Antoine X... C/ M. Frédéric Y..., M. Jean-Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c67
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Jean-Jacques X... C/ Mme Monique Y...épouse X... J-C. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e7a
4 février 2016
4 février 2016
Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8916f
24 avril 2007
24 avril 2007
Jacques X... C/ S.C.P.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e0ec25a97f0381f51d3
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f80
21 novembre 2013
21 novembre 2013
représentée par la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2013, en audience publique, devant la cour composée de
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a7
25 mars 2015
25 mars 2015
Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f09d
1 février 2012
1 février 2012
(ex ...) 20200 BASTIA assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
NTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Consorts Xc/Anne Marie Y
6253ccdcbd3db21cbdd91851
24 juin 2014
24 juin 2014
Le 24 Juin 2014 Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre à la cour d'appel de LIMOGES spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude LAINEZ
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988b
1 février 2007
1 février 2007
Jean-Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926fc
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Jacques X..., M. Vincent Z..., Me Jean-François A...es qualité de mandataire liquidateur de la société ALBEDIA I MPRIMEURS C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d82
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Jean-Claude X... C/ M. Jacques René Marcel Y..., Mme Danièle Marie José A...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107e
10 décembre 2013
10 décembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 12 Novembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9039d
6 mars 2013
6 mars 2013
en l'étude de son successeur Maître Nathalie Y... ... 77873 MONTEREAU FAULT YONNE CEDEX France représenté et assisté de la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210e
5 mars 2015
5 mars 2015
X... se fonde sur le certificat du docteur Jean-Jacques Y... du 29 août 2011 qui lie ses séquelles exclusivement à l'agression dont il a été victime.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da74
30 mars 2011
30 mars 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean Jacques X...
Source officiellePage 6 sur 25
SALMON, David, Claudius, Jean-Baptiste, Jacques
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
05/07/2026
Voir →
SALMON, David, Claudius, Jean-Baptiste, Jacques
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
05/07/2026
Voir →
SALMON, David, Claudius, Jean-Baptiste, Jacques
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2025, désignant liquidateur Maître Éric GIRAUDEAU 7C, avenue de la République - 50200 Coutances . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
16/12/2025
Voir →
OPTISELF, SALMON, David, Claudius, Jean-Baptiste, Jacques
09/06/2024
Voir →
Salmon, Dominique Jacques Albert Jean
18/08/2019
Voir →