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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
67f8aa933b6868ad1f98373a
10 avril 2025
10 avril 2025
COCODY [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Karim DERBAL, avocat au barreau d'ALES Association SYNERGIE FRANCE ASIE [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Karim DERBAL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3c
14 septembre 2011
14 septembre 2011
. : 10/04944 Karim X... C/ Me Cosme Y... - Mandataire liquidateur de GTB ENTREPRISE ...
Source officielleChambre sociale
630ef9ea223d7c4f1370537d
23 août 2022
23 août 2022
décision attaquée en date du 22 Mars 2022, enregistrée sous le n° 21/00054 [5] de droit privé ayant une mission de service public [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fa
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Karim Z...qui a été déclaré coupable de ces faits, par jugement du tribunal correctionnel d'Evry du 5 novembre 2010.
Source officielle1re chambre sociale
6629f363dc6faf000958884d
24 avril 2024
24 avril 2024
Par acte du 6 septembre 2019, l'EURL DEBZA KARIM a consenti un prêt d'un montant de 2455,50 euros à [Y] [S] remboursable sur 24 mois.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfd
7 février 2008
7 février 2008
Karim X... 10, bld Raspail 75007 PARIS Comparant Assisté de : - Me PUDLOWSKI Francis , avocats au barreau de Paris Toque D162 - Me TEMIME Hervé, avocats au barreau de Paris Toque M27 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea9
20 février 2008
20 février 2008
APPELANT Monsieur Karim X... né le 17 Février 1965 à AMIENS (80000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e538
10 mars 2010
10 mars 2010
consorts X..., c'est-à-dire Nathalie X..., agissant tant pour elle-même que comme représentant légal de ses enfants mineurs Léa et Marc A..., Irène X..., Jeanne X..., Leïla Mounira X..., Christiane X..., Karim
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e864
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Karim X...
Source officielleETRANGERS
652a311a7ed1ea8318112623
11 octobre 2023
11 octobre 2023
de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 10/10/2023 à 14 h 21 par courriel, par Me Karim AMARI, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 11/10/2023 à 14h45, assisté de K.
Source officielle1re Chambre A
6162e4f37797cdb2f7583ce4
18 octobre 2011
18 octobre 2011
APPELANTS Monsieur [N] [Z] né le [Date naissance 6] 1980 à [Localité 18], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour assisté par Me Karim RAISSI-FERNANDEZ, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92497
3 juin 2015
3 juin 2015
Par jugement du 13 mai 2013, le tribunal d'instance de Bordeaux a : - Débouté Monsieur Karim X...de l'ensemble de ses demandes, - Condamné Monsieur Karim X...à payer au docteur Y...la somme de 1. 000 ¿
Source officielleChambre 2-4
662209599ce1420008389553
18 avril 2024
18 avril 2024
, conseiller de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne NIETO, greffier, Vu l'instance opposant : Mme [H] [E] veuve [B] Représentant : Me Karim
Source officielleChambre sociale
68ef2a771643bddf8ff84d8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [R] [C] [V] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM
Source officielleETRANGERS
650bdfafbeee0f8318b9772c
2 août 2023
2 août 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de [B] [H] né le 18 Août 1973 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne Vu l'appel formé le 31/07/2023 à 20 h 38 par courriel, par Me Karim
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6864c06517fdd29c29651830
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 01 Juillet 2025 APPELANTE : [G] [Y] épouse [J] née le 10 Octobre 1967 à [Localité 6] (Algérie) (99) [Adresse 2] [Localité 4] assistée de Me Karim
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20eb0c4cf860008dff570
24 janvier 2024
24 janvier 2024
S21Y Es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CASINHA PORTUGUESA, désignée en cette qualité suivant jugement du Tribunal de commerce de Créteil du 08 juillet 2020., représentée par Me Karim BENT-MOHAMED
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f4
29 juin 2007
29 juin 2007
co-mis en examen Robert I... a décrit Abdelkader Y... comme un vendeur de résine de cannabis au même titre que Monsieur F... et même comme un " grossiste " ; qu'un nommé Youssef K... a confirmé que Karim
Source officielle2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BENOIT ET ASSOCIES ' MANDATAIRES JUDICIAIRES APPEL SANS OBJET Grosse délivrée le à Me Karim CHEBBANI Me Vincent REMAURY REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleCour d'Appel
éjudice. Saisi par les consorts Y... d'une demande dirigéec/Monsieur X
6253cae3bd3db21cbdd8c659
13 novembre 2008
13 novembre 2008
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 9149 du 08 / 11 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) Monsieur Karim Y...
Source officiellePage 6 sur 414