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913 résultats pour « Lebris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

68e89497d8f6cc6d55dd3e74

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des dispositions des articles 805 et 906 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

686765369f40b42a26419c86

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 906 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6780b932b10ab0632f704a14

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65449d7bc71a6a83181c8eda

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

686765379f40b42a26419c92

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65376132974d25831845526d

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

TMA EXPRESS, représentant : Me Sabrina LEGRIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000001 - N° du dossier E0001J5I Intimé : Monsieur [J] [N], représentant : Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

662b43e3fe25450008314a9a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6711faf37603bf88a1884b2f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

686765369f40b42a26419c88

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 906 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68709b89123db6632de3178e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 84 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68709e337c3ffdb9560b076b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 906 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

67f8a89ba5ae27812390de6f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

671b35a42edfb0b58c05efae

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 septembre ars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a0feb1dcdc6046d478812fd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric LEGRIS, président Madame Marie-Paule ALZEARI, présidente Madame Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CA

11e chambre

626248b7b1a50c277d4c5dde

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68df5a3021a269c1272039ea

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Didier MALINOSKY, magistrat honoraire Greffière lors des

Source officielle
CA

15e chambre

64422a2ad2fa6fd0f80406fa

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Mars 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21f5354f98d9699d5027

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : I N° RG : 2022-04396 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mélina PEDROLETTI Me Sabrina LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

66ff85d9a4ff9ec259c0998c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b36a318c0355000835f5d0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Coralie FRANC, avocat au barreau de PARIS, toque : B0873 DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [J] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Olivier GIOVENAL, avocat au barreau de PARIS PRÉSIDENT : Eric LEGRIS

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