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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a049
15 novembre 2007
15 novembre 2007
* lors des débats, -Ministère Public : monsieur WEIBEL, -Greffier : madame LEROUX. III.-RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92048
19 février 2015
19 février 2015
Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 INTIMÉE SAS ICADE PROMOTION prise en la personne de ses représentants légaux 35, rue de la Gare-75019 PARIS Représentée par Me Daniel LEDOUX
Source officielle1ère ch. civile
63d37b2ad1bc2605de4b4c98
25 janvier 2023
25 janvier 2023
en date du 17 juin 2022 Madame [O] [E] Représentant : Me François DELACROIX de la SELARL SELARL DELACROIX, avocat au barreau de l'Eure APPELANT Madame [T] [H] Représentant : Me Nathalie LEROUX
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092ffa7a008e5409f3ac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
RCS de [Localité 6] sous le n°775 684 764, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand LEROUX
Source officielleChambre 1-9
6a192ef7cdc6046d4754d76e
28 mai 2026
28 mai 2026
[W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel MODAS Me Patrick LEROUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire de GRASSE en date du 21 Mai 2025 enregistré
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2cbcdc6046d4766bf88
20 mai 2026
20 mai 2026
PAPASHELTER représentée par Me Patrick LEROUX, membre de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante Monsieur [Y] [Q] Madame [S] [D] représentés par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02122_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 août 2022, M. et Mme B représentés par Me Leroux, avocat, demandent à la cour d'ordonner le sursis à exécution de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f9
5 février 2014
5 février 2014
demeurant, ..., comparante en personne, Débats L'affaire a été débattue le 3 février 2014, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, premier président Greffier lors des débats : Corinne LEROUX
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91ad2f3eafe9fcf07601d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
fond, origine Juge commissaire d'[Localité 2], décision attaquée en date du 17 Décembre 2020, enregistrée sous le n° 18/02192 Monsieur [L] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90346
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Jean-Louis PAGNON ; substitut général, Débats L'affaire a été débattue le 3 décembre 2012, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, Premier Président, Greffier lors des débats : Corinne LEROUX
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01956_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 novembre 2025 et 10 février 2026, Mme A..., représentée par Me Nathalie Leroux, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02336_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A, représenté par Me Ledoux, demande à la cour : 1°) de réformer cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire du maire de Montussan du 7 mars 2022 ; 3°) de mettre à la charge de la commune
Source officielle1ère Chambre
6864bdf1cf476b3ae025857d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LEROUX, [Y] [G], Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87634
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895be
12 septembre 2007
12 septembre 2007
taux d'intérêt applicable PARTIES EN CAUSE : CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTE dont le siège est 11, avenue Elysée Cusenier - 25084 BESANCON CEDEX 9 APPELANT Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le procureur de la République, le 31 octobre 2006c/Ismaïl X
6253c9dfbd3db21cbdd8967e
29 mars 2007
29 mars 2007
* lors des débats, Ministère Public : monsieur A..., Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le procureur de la République, le 29 novembre 2005c/Amine X
6253caccbd3db21cbdd8c1ce
22 novembre 2007
22 novembre 2007
* lors des débats, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 05 mars 2008c/Monsieur Gaëtan X
6253cad7bd3db21cbdd8c441
9 octobre 2008
9 octobre 2008
* lors des débats, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c531
4 septembre 2008
4 septembre 2008
JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président, et Madame LEDOUX, Greffier ¤ ¤ ¤ PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd9
19 mars 2008
19 mars 2008
APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Isabelle JEANROY pour Avocat ET : Monsieur Philippe Y... né le 05 août 1969 à VESOUL demeurant ...
Source officiellePage 6 sur 119