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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02883_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Deliancourt, rapporteur public, - les observations de Me Schiltz, représentant le syndicat CFDT Interco du Rhône, et celles de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ef6fc67985d82da296f81f
2 avril 2025
2 avril 2025
INTERNATIONAL FRANCE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Caroline DUPUY, avocat au barreau de BORDEAUX Me Guillaume DESMOULIN de la SELARL Littler
Source officielle8ème chambre
6968faa3cdc6046d47674d42
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Mme [M] [D] est propriétaire d'une jument dénommée Fioraia qui a donné naissance à deux poulains : Little Con'Class, en 2021 et un deuxième poulain en 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d208
30 avril 2009
30 avril 2009
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société ETHYPHARM SA, dont le siège social est à Houdan (Yvelines) a assigné la société de droit irlandais JANSSEN PHARMACEUTICAL, dont le siège social est à Little
Source officielle1ère Chambre
63465947c024d1adffef757e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Patate, Pata la tortue, Cosmic Catch, Little Pet shop, My Little Poney, Fur Real Friend, Nerf, Spiderman Deluxe, Gator Golf et Fur Real Dizzy Dancers.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911af
18 février 2014
18 février 2014
De nombreux mails sont également signés listle Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8644781dc057dee7c00
11 mai 2022
11 mai 2022
] Représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 INTIMEE SAS AQUARAILE SERVICES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bénédicte LITZLER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01840_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
A... et celles de Me Litzler pour la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01356_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
l’audience publique : le rapport de Mme Bentéjac, première conseillère, les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, et les observations de Me Carreras, représentant Mme A... et de Me Litzler
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603253900fea9a891eb6d07f
27 février 2018
27 février 2018
titre d'exemples à quelques messages envoyés depuis trois ans par Monsieur [V] sur la messagerie professionnelle : - le 9 juillet 2012, envoi d'une photographie de couvertures de livres intitulés 'the little
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e18e074ba02f40a3df
1 avril 2025
1 avril 2025
SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 01 AVRIL 2025 APPELANTE : Société SASU [5] RHONE -ALPES AT: [G] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Laura JOUSSELIN de la SELARL Littler
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01366_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Si Mme B fait valoir que sa fille, âgée de dix-sept ans à la date de l'arrêté en litige, souffre du syndrome de Little, qui lui occasionne des difficultés à la marche nécessitant un suivi médical, et qu'elle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8644781dc057dee7c04
11 mai 2022
11 mai 2022
] Représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 INTIMEE SAS AQUARAILE SERVICES [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Bénédicte LITZLER
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03657_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - les observations de Me Litzler
Source officielleChambre sociale TASS
6707700a81e733ee26982d7b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
4 des dispositions générales de la NGAP prévoyant la rééducation des conséquences d'affections neurologiques, était justifiée dans la mesure où sa rééducation trouve son origine dans la maladie de Little
Source officielle1re chambre sociale
69eafc69cdc6046d47571c2b
23 avril 2026
23 avril 2026
GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me RICHAUD Iris, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Christine ARANDA de la SAS Littler
Source officielleChambre sociale 4-4
69cdf801cdc6046d47d1504b
1 avril 2026
1 avril 2026
Localité 4] Société [3] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 3] [Localité 5] Société [4] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Laura JOUSSELIN de la SAS Littler
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85894
16 mai 2001
16 mai 2001
INTERVENANT FORCE représenté par Me BLOCH Avocat à la Cour K 110 4°) CABINET DELOITTE et TOUCHE ès-qualités de liquidateur judiciaire de la Société CHARTERAIL LIMITED Hill House 1 Little
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03527_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Pin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler, représentant la commune de Saint-Martin-du-Mont, et de Me Briant, représentant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02835_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
B, et celles de Me Litzler, représentant le centre hospitalier Alpes-Isère. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 6 sur 9