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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04045_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il faisait valoir que le moyen soulevé par la SAS Maya n'était pas fondé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a607
23 avril 2024
23 avril 2024
Le 5 février 2024, la société Max Mara a remis par RPVA des conclusions de rejet desdites conclusions .
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a9
14 février 2007
14 février 2007
prise en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la Société SENTEUR MAZAL représenté par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour dépôt de dossier par Me DIEZ, avocat au
Source officielle3e Chambre A
6162ab465c00de021c93d571
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Souhaitant l'indemnisation de travaux supplémentaires et de sa perte d'exploitation, la SARL Alpes 2000 a fait assigner la MAPA.
Source officielle8ème chambre
677f67a98c38f76f78303351
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Par déclaration enregistrée le 13 décembre 2023, la société Mama [W], Mme [U] [D] épouse [V], Mme [W] [D] et M. [C] [A] ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielle1ère chambre
65a0effe5bbe450008b2d009
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPRO, JCP D'ALES 12 juillet 2022 RG:15/00778 [T] [N] C/ Société SMABTP Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Olivier Massal à Me Marie Mazars
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b585
8 avril 2008
8 avril 2008
représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me MAZARS, avocat au barreau de RODEZ Madame Christel Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616263c710de15342de14845
5 novembre 2013
5 novembre 2013
Le vendeur s'engage à rapporter la mainlevée de cette inscription dans les meilleurs délais' Enfin la Sarl Université Malar a cédé le bien immobilier à la SCI Université Malar selon acte authentique
Source officielleChambre 1-5
6538b3467ffc2c8318edfe9a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par déclaration d'appel du 10 juillet 2020 la SCI MAXA a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8511a
2 mai 2000
2 mai 2000
MAISONS DE MAYA ayant son siège 11 rue de la Croix Saint Jacques 91620 LA VILLE DU BOIS représentée par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistée de Maître MORINET (SCP HYEST et associés) avocat
Source officielleChambre 3 A
6270c60a2354d9057d9e9280
2 mai 2022
2 mai 2022
Par écritures du 10 janvier 2022 signées par les parties, les sociétés Masa, Malherbe Transports et Ciblex France ont conclu ainsi qu'il suit : -donner acte aux sociétés Masa et Malherbe Transports de
Source officielle5ème Chambre
677f661fe034c1f8dc458877
8 janvier 2025
8 janvier 2025
du code de procédure civile, - débouter la société MAPA de ses demandes, - condamner la société MAPA aux entiers dépens.
Source officielleRétentions
6350e4d742150aadff23db46
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Vu la déclaration d'appel faite le 17 octobre 2022, par Maître Sophie MAZAS, avocat, agissant pour le compte de Monsieur X se disant [I] [W], transmise au greffe de la cour d'appel de Montpellier le même
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00842_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
B, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) de prononcer le sursis à exécution du jugement n° 2304631 du 9 novembre 2023 ; 2°) de prononcer le sursis à exécution de l'arrêté du 28 avril 2023
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01446_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B..., représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 19 septembre 2023 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 28 avril 2023 par lequel le
Source officielleRéférés
651fa56fc601f083189917ab
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La SARL MABA SERVICES lui a adressé dans ce cadre, le 28 février 2022, trois factures d'un montant total de 52 295,64 euros.
Source officielleChambre 1-1
653a0634d0451e8318d0e8ef
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par actes du 11 juillet 2019, la société Maya immobilier a fait assigner Mme et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90253
7 février 2013
7 février 2013
RG N : 12/00891 AFFAIRE : SARL TECH.CONTROL..87 C/ SARL MAHA FRANCE M. J/ E.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63c8ef2cdc5b777c9099306c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
MAZAL 25 a été placée en liquidation judiciaire. La date de cessation des paiements de la société MAZAL 25 a été fixée au 23 août 2013.
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781738121050008662d7c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par acte du 11 octobre 2021, la SARL Mama Pina a régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officiellePage 6 sur 95
PATISSERIE MAZAS
04/06/2026
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MAZAS, Nicolas, Jean-Pierre
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MAZAS, Manon, Valérie, Amandine, Gille, GARCIA
22/03/2026
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GARAGE MAZAS
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CARROSSERIE MAZAS STINGRE PERE FILS
04/12/2025
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