AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf4
5 juillet 2012
5 juillet 2012
SARL CHAUFFAGE SANITAIRE DEPANNAGE 34, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social 11 Avenue Pierre Sirven 34530 MONTAGNAC représentée par la SCP Eric NEGRE
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148bc
25 avril 2024
25 avril 2024
Rodez - N° RG 19/00085 APPELANTE : Madame [U] [R] [G] épouse [L] née le [Date naissance 5] 1986 à [Localité 9] (85) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric NEGRE
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837f4
10 avril 2025
10 avril 2025
copropriétaires de la [Adresse 22] pris en la personne de son syndic la SAS AGENCE PEYROT RCS PERPIGNAN 694 200 114 domicilié au siège en cette qualité [Adresse 20] [Localité 11] Représentée par Me Axelle NEGRE
Source officielleRéférés
660e43110740db0008fa943b
3 avril 2024
3 avril 2024
EXPRO, JCP DE BEZIERS du 27 Février 2023 DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [D] [U] né le 21 Mai 1959 à [Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] (SUEDE) représenté par la SCP ERIC NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caa9
21 octobre 2008
21 octobre 2008
né le 09 février 1950 à ALES (GARD) de nationalité française ... 11510 FITOU représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour Madame Véronique X... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ad5
5 septembre 2013
5 septembre 2013
L'îlot Nègre est composé de huit immeubles accolés.
Source officielle1ère Chambre C
603287a75ccc2dbb4e3b483e
16 janvier 2018
16 janvier 2018
de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat plaidant Madame [U]
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f874
1 mars 2012
1 mars 2012
Eric-PEPRATX NEGRE Marie Camille, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me CUSSAC de SCP MARTY-AYRAL-CUSSAC-MADRENAS, avocats au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant
Source officielle3e chambre civile
65321ada9e4ea48318f5acdd
19 octobre 2023
19 octobre 2023
OLLIER ALU prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 37] [Localité 6] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la
Source officielle3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e8
25 avril 2024
25 avril 2024
Adresse 6] [Localité 16] et SA FINAMUR prise en la personne de son représentant légal en exercice y domiciilié [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 24] Représentées par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle1re chambre de la famille
6868b38075a2d196dbc191d3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MISE EN ETAT DE PERPIGNAN N° RG 23/01268 APPELANT : Monsieur [N] [Y] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Eric NEGRE
Source officielle1ère Chambre A
6033008aa70bfd73324bf6b4
19 octobre 2017
19 octobre 2017
APPELANTE : SARL CASSIOPEE Prise en la personne de son représentant légal en execice domicilié es qualité audit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ee
22 mai 2007
22 mai 2007
Société AVS NETTOYAGE ET MULTI SERVICES , prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 26 Rue Gambetta 11260 ESPERAZA représentée par la SCP NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e6
27 novembre 2007
27 novembre 2007
AUX ANTIQUAIRES ET A LA BROCANTE, Compagnie d'assurances GAN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Thomas DES PREZ DE LA MORLAIS avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 18
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88981
18 octobre 2006
18 octobre 2006
"CHATEAU MINISTRE", prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Mas du Ministre 34130 MAUGUIO représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4c
19 juin 2007
19 juin 2007
née le 31 Décembre 1954 à HAINE SAINT PAUL (BELGIQUE) de nationalité Française ... 66600 SALSES LE CHATEAU représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me PARDAILLE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d553
1 février 2011
1 février 2011
né le 26 Décembre 1970 à SOUSSE (TUNISIE) ... 34400 VILLETELLE représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour INTIMEE : Madame Sophie Y...
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d19
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Localité 6] et Monsieur [E] [Y] né le 04 Novembre 1963 à [Localité 18] (76) de nationalité Française La maison du mineur [Adresse 13] [Localité 1] Représentés par Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE
Source officielleChambre commerciale
64a7b0763bcaf505db696793
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SAS MDB COWORK prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Véronique PELISSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officiellePage 6 sur 47