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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE00479_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 février 2021, Mme A, représentée par Me Nesa, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielleChambre commerciale
63c649c6be43307c9013b33d
16 janvier 2023
16 janvier 2023
[C] [C], ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL [Localité 4] ETUDES ET ARCHITECTURE (NEA), Siège social : [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7a
16 novembre 2011
16 novembre 2011
né le 14 Mars 1955 à LEVIE (20170) ... 20113 OLMETO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Martine
Source officielle11e Chambre A
60372599a45e27bf820cf7b7
2 juin 2015
2 juin 2015
Benoît DENIAU, avocat au barreau de PARIS INTIMES Madame [E] [J] épouse [L], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marie Hélène SALASCA-BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE assistée par Me NESA
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f0
30 juin 2011
30 juin 2011
né le 28 Février 1966 à HORB AM NECKAR (ALLEMAGNE) ... 69005 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP DEYGAS-PERRACHON-BES & ASSOCIES, avocats au barreau de
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01761_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
A, représenté par Me Nesa, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté sa demande relative à la décharge de la pénalité de 80% pour activité occulte ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03685_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 août2021, sous le n° 21MA03685, la SAS PL Beach, représentée par Me Nesa, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2100072
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b5
7 décembre 2011
7 décembre 2011
SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Madame Angèle Félicité X... épouse C... ... 38170 SEYSSINET PARISET représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me NEKAA
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f2
30 juin 2011
30 juin 2011
né le 28 Février 1966 à HORB AM NECKAR (ALLEMAGNE) ... 69005 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP DEYGAS-PERRACHON-BES & ASSOCIES, avocats au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ab
8 février 2017
8 février 2017
Président du Conseil d'Administration en exercice Avenue Noël Franchini-BP 552 NI BP 552 20189 AJACCIO CEDEX 2 Représenté par Me Emmanuel MAESTRINI, avocat au barreau de BASTIA substituant Me Stéphane NESA
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02328_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2024, Mme B..., représentée par Me Nesa, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2101146 du 5 juillet 2024 du tribunal
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00048_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
A et par Me Nesa, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer la décharge des impositions contestées.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02559_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
B, représenté par Me Nesa, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l'Etat au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90288
13 février 2013
13 février 2013
née le 19 Mars 1951 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO, substituée par Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Antoine-Paul
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04211_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
D'autre part, la société Malakoff Paris 16 verse aux débats, pour justifier de la déductibilité des intérêts versés à la société PBPCR 3, un rapport d'expertise financière du cabinet Nera Economic Consulting
Source officielleRétention Administrative
67ff3d496d3290e00e0e7a84
15 avril 2025
15 avril 2025
Monsieur a un titre de séjour; une première demande du 12 mars 2024 puis renouvelée, cela lui a été retiré, il avait 30 jours pour quitter le territoire national par OQTF, il ne'a pas exécuté; nous n'avions
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NEKQ S.A.S. LE ROYAL PALACEc/S.A
65375f54974d258318454fcd
23 octobre 2023
23 octobre 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 OCTOBRE 2023 N° RG 23/00976 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NEKQ S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6160964241ad74d62c18184b
14 février 2014
14 février 2014
10/01226 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 14 FEVRIER 2014 APPELANTE : SARL SINAYAN & FILS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Malik NEKAA
Source officielle3ème chambre A
63d4cced92a57405de3316f7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[W] [R] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Mathieu ALLARD de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au barreau de LYON, toque : 476 INTIMÉE
Source officielleRETENTIONS
63c649b6be43307c9013b305
16 janvier 2023
16 janvier 2023
soit celle d'un ami qui serait domicilié au [Adresse 1] ; Attendu en conséquence que l'autorité administrative en relevant les déclarations fluctuantes de [Z] [D] sur son lieu effectif de résidence ne'a
Source officiellePage 6 sur 10
NEKAA, Farid
24/06/2026
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NEKAA, Abdelatif
17/04/2026
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Nekaa, Kenza, Lila
08/01/2026
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NEKAA, Ahcène
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l’ouverture de la liquidation judiciaire après redressement judiciaire. Cessation des paiements fixée au 24 octobre 2023. Liquidateur à la liquidation judiciaire: La SELARL MJ AIR, prise en la personne de Maître Maxime FITTANTE, 6 place du Roi George 57000 Metz. N° RG : 24/00575
19/12/2025
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Nekaa, Amine
30/11/2025
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