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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
627f48e9551627057d32e0d2
13 mai 2022
13 mai 2022
V-B7F-CD7WL Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Avril 2019 par le Tribunal de Grande Instance de CRETEIL RG n° APPELANT Monsieur [V] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Olga
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60350a719a7ba9373cc04e12
29 juin 2016
29 juin 2016
agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] SIRET : 542 110 291 Représentée par Me Dominique OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée de Me Olga
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89277
20 septembre 2007
20 septembre 2007
INTIMÉE : Madame Béatrice, Marie, Olga, Yolange B... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd81
18 mars 2008
18 mars 2008
l'impossibilité de prendre les congés dûs du fait de son employeur ; qu'il apparaît que l'appelante n'hésitait pas à s'éloigner du domicile de son employeur comme le démontre le courrier de protestation d'Olga
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9b
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0153 INTIMÉE Madame Jocelyne Simone Olga B... veuve C... née le [...]
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00570_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
juillet 2014, à l'entretien et à l'éducation de laquelle il participe effectivement ainsi qu'il ressort du jugement aux affaires familiales en date du 30 novembre 2021 et du courrier de l'association Olga
Source officielle3ème chambre
62c7cb32cb8dca058e3e7fb1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
07/07/2022 ARRÊT N° N° RG 21/03758 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OLGY AM/CD Décision déférée du 13 Août 2021 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 8] (11-20-586) Mme [P]
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668cd24fbbc9a118c6c63ff3
8 juillet 2024
8 juillet 2024
cause mis en fin ; - Vu l'appel motivé interjeté le 07 juillet 2024, à 01h46, par le conseil du préfet de Police ; - Vu l'avis d'audience, adressée par télécopie le 7 juillet 2024 à 12h40 à Me Olfa
Source officielleChambre 1-7
65a0e66e5bbe450008b2cbd8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
JANVIER 2024 N° 2024/ 23 Rôle N° RG 22/12210 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ7PU [R] [O] C/ [V] [T] [X] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olfa
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c7
30 juin 2015
30 juin 2015
l'exercice conjoint de l'autorité parentale, - fixé la résidence de l'enfant au domicile de son père, - accordé à la mère des droits de visite et d'hébergement s'exerçant, sauf meilleur accord des parties : ola
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cbb
21 novembre 2014
21 novembre 2014
avec passage du coq à l'âne, distractibilité et familiarité, des propos délirants à thème de persécution et une adhésion à ce délire ; que selon l'avis médical en date du 19 novembre 2014 du Docteur Olfa
Source officielleChambre 1-2
665aba5597d59200081074c9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[R] [I] représenté par Me Olfa CHAMKHI, avocat au barreau de NICE Appelant M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fca8811d5d1d87950936d43
16 septembre 2020
16 septembre 2020
9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°523 N° RG 17/07612 - N° Portalis DBVL-V-B7B-OLGB SAS PAPREC GRAND OUEST C/ Société
Source officielleChambre sociale 4-5
67932e4120da87ff5e0112b1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F21/00213 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Charles-elie MARTIN Me Olga
Source officielle1re chambre sociale
6878847063001e49f9f26b2f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social situé : [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marion MORANA, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me Olga
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fda8cdfa125531c83160c88
20 juin 2019
20 juin 2019
toque : E1983 INTIMÉ L'INSTITUT LOUIS DE BROGLIE association loi de 1901, pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté à l'audience de Me Olga
Source officielle18e Chambre
6036387ffc9fd29abd870ded
27 novembre 2015
27 novembre 2015
CSSI, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Jean-Michel CHEULA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Olga
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b71
6 mai 2003
6 mai 2003
. ; Qu'il résulte des attestations de Bill ZUBILLAGA, Olga ZUBILLAGA et MOUTAL Daniel que Bernard X... avait des relations commerciales régulières avec José Y... qui lui fournissait des vêtements de
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88272
28 mars 2006
28 mars 2006
date du 28 Avril 2004 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 MARS 2006 APPELANT : Monsieur Eric Dynam Re Y... 35, avenue Jean Jaurès 97470 SAINT BENOIT Représentant : Me Olga
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4d
6 mai 2008
6 mai 2008
CANNES un immeuble situé à CANNES, à cette adresse " pour la nue- propriété, les vendeurs s'étant réservé l'usufruit jusqu'au décès du survivant des personnes ci- après désignées : 1° - Mademoiselle Olga
Source officiellePage 6 sur 11