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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
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15 octobre 2025
ORIOLLE RCS LIBOURNE 798 839 486, représentée et assistée de Me Olivier ROUX de la SELEURL AGAPÊ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0210, S.E.L.A.R.L.
Chambre Sociale
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8 octobre 2024
Parfois, il se met derrière elle et lui dit 'bouh' derrière l'orreille, je l'ai vu faire plusieurs fois à [P]...
14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c38758
9 septembre 2015
Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cassation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35dB.
3e chambre sociale
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2 août 2023
L'intéressé se plaignant de sifflements dans oreilles a été consulté à l'infirmerie de garnison où un examen ORL a été programmé. » M.
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01201_20230707
7 juillet 2023
pension et d'enjoindre au sous-directeur des pensions de lui délivrer un nouveau titre de pension prenant en compte une aggravation de 10 % de ses " acouphènes permanents à timbre aigu au niveau de l'oreille
DCA_22MA01771_20230627
27 juin 2023
révision de pension militaire d'invalidité pour aggravation des infirmités " dorso-lombalgies chroniques () ", " acouphènes bilatéraux () ", " séquelles d'entorse cervicale () " et " dureté des deux oreilles
63c8ef54dc5b777c90993163
18 janvier 2023
droite que pour l'oreille gauche.
CHAMBRE SOCIALE
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10 mai 2022
d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE
5ème Chambre
686767037c03803a32c2723b
2 juillet 2025
AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Madame [O] [N] née le 30 novembre 1987 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau
Cour d'Appel
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18 juin 2008
qu'il avait ensuite servi dans les harkis depuis le 16 février 1959 jusqu'au 31 juillet 1962 ; qu'il était depuis le 11 octobre 1968 titulaire d'une pension définitive au taux de 75 % pour " surdité oreille
6253cb79bd3db21cbdd8d976
14 mars 2011
B... sur leur enfant Damien, deux certificats médicaux du 19 avril 2010 révélant que ce dernier présentait ce jour là des érythèmes discrets des pavillons des deux oreilles associés à une dermabrasion
6ème chambre
DCA_21NT01000_20221115
15 novembre 2022
ministre de la défense a rejeté ses demandes de pensions militaires d'invalidité au titre d'une " diminution de l'ouverture palpébrale gauche " et d'une " hypoacousie bilatérale : perte auditive moyenne oreille
Juge des référés
ORCA_25TL01921_20260331
31 mars 2026
capitalisation des intérêts, en réparation des différents préjudices subis du fait de leur exposition à des agents polluants issus de l’exploitation des mines des secteurs de Salsigne et de la vallée de l'Orbiel
Ch.protection sociale 4-7
69d88579cdc6046d47b9d27f
9 avril 2026
Elle conclut qu'elle n'a été exposée que 457 jours en quatre ans ce qui ne peut expliquer une perte auditive de 46 à l'oreille droite et 61 à l'oreille gauche.
63d229a89b3c8605deec1d6d
25 janvier 2023
second alinée des articles 450 et 453 du code de procédure civile le vingt-cinq janvier deux mille vingt trois par Dominique BENON, conseiller faisant fonction de président de chambre assisté de Chloé ORRIERE
Chambre Sociale-Section 3
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26 juillet 2022
droite à hauteur de 43 décibels et sur l'oreille gauche de 50 décibels, il en ressort un taux d'incapacité de l'ordre de 25 %.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02379_20220707
7 juillet 2022
Les troubles de l'équilibre ont été attribués à une atteinte de l'oreille interne en lien avec le traitement antibiotique. Le 25 mars 2016, M.
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29 avril 2026
LES CINEMAS D'ANGE Ayant pour Avocat Plaidant : Maître Gilbert ALLEMAND de la SELARL ALLEMAND & ASSOCIES, Avocats au Barreau de MARSEILLE ([Adresse 1]) Représentant : Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS
2EME PROTECTION SOCIALE
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3 juillet 2024
Le rapport précise « estimation de l'exposition journalière par port d'exposimètre avec microphone attaché au plus près de l'oreille ».
6253cd03bd3db21cbdd92037
18 février 2015
Suivant certificat médical, Monsieur Z... a présenté des scarifications de l'oreille gauche, une hypoacousie et acouphènes aiguës de l'oreille gauche, un tympan érythémateux.
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