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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0
17 mars 2008
17 mars 2008
Monsieur Adrien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f45
27 janvier 2015
27 janvier 2015
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre
Source officielleETRANGERS
62736b10a58162057dac6925
4 mai 2022
4 mai 2022
au centre de rétention de : [Z] [E] [P] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 04/05/2022 à 10 h 22 par télécopie, par Me Adrien
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea11
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Elle assume son fils Adrien une fin de semaine sur deux et la moitié des vacances.
Source officielleAvis
CADA:20153692
24 septembre 2015
24 septembre 2015
par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la décision motivée du procureur de la République de Grenoble matérialisant son refus de lui communiquer la pièce
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
NANCYc/S.A
6710aa5cbe64d7e510245056
15 octobre 2024
15 octobre 2024
inscrite au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement rendu le 21 juin 2023 par le Pôle social du tribunal judiciaire d'EPINAL ; Vu l'appel interjeté par l' URSSAF DE LORRAINE, représentée par Maître Adrien
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4160
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COLLIN, Greffière Le 23 octobre 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [W], [G] [F] épouse [V] née le 27 Avril 1955 à [Localité 4] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse
Source officielle5ème Chambre
659f97ec3328fa00087a2618
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Monsieur [J] [H] [Adresse 6] non cité à l'incident Madame [L] [I] [Adresse 5] représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
. ***** Jean-Adrien X..., peintre, illustrateur et affichiste installé en Maine-et-Loire, a régulièrement apporté sa contribution artistique au Festival d'Anjou.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872aa
28 octobre 2004
28 octobre 2004
"Porc qui pique" d crite dans la requ te, et partant dans l'ordonnance comme se trouvant entre les mains de Monsieur Adrien X... ou de sa soeur Madame Sylvie D... 3."
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e42a8cf5e2e9b21dc7
4 août 2022
4 août 2022
LES CHENES LIEGES [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Carole DUBOIS-MERLE de la SCP CDM, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTE S.A.R.L.U ADRIEN immatriculée au RCS de [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853f5
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Adrienne C M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1c
31 octobre 2006
31 octobre 2006
BOITEAUREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE TRENTE ET UN OCTOBRE DEUX MILLE SIX La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Marcelle X... veuve de Monsieur Pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65321b379e4ea48318f5af45
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[P] [C] né le 01 Janvier 2001 à [Localité 1], de nationalité Egyptienne ayant pour conseil en première instance, Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5f59cdc6046d47f3bf1f
2 avril 2026
2 avril 2026
Représentée par Me Adrien RENAUD de la SELARL ADRIEN RENAUD AVOCAT, avocat au barreau de [I] Nous, Michel-Henry PONSARD, Président chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, Greffière
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
66ac76a3a9cfa399a90d1f25
31 juillet 2024
31 juillet 2024
assisté de [Y] [V], Greffier; Vu le jugement rendu le 12 avril 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nancy ; Vu l'appel interjeté par Monsieur [U] [F], représenté par Me Adrien
Source officielle2ème Chambre
69d88a13cdc6046d47ba89ee
9 avril 2026
9 avril 2026
attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RENNES ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [N] [G] Représenté par Me Adrien
Source officielle1ère Chambre
65b9f3628452800008b2b4ba
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Portalis DBVG-V-B7H-EUQ7 Affaire : Jugement Au fond, origine Juridiction de proximité de [Localité 7], décision attaquée en date du 12 Avril 2023, enregistrée sous le n° 11-23-35 Monsieur [F] [M] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb8
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Séverine SCHOEPFER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/012209 du 17/06/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Adrien
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
15 mai 2007
Adrien D... était fils unique et vivait au domicile de sa mère et de Monsieur AA... son beau-père.
Source officiellePage 6 sur 14545