que les clients de ces enseignes se font floués par la pratique de prix injustifiés et selon le langage populaire se font «plumer comme des pigeons».

opposé par le maire de La Tronche à sa demande de communication des documents suivants : 1) toute délibération du conseil municipal se prononçant sur le transfert de compétence des voies, notamment piétonnes

Le 15 mars 2019, une large partie des pierres de parement du pignon de l'habitation de Mme [Y] s'est effondrée dans la cour des époux [H].

Seule une petite partie de ces eaux de ruissellement se dirige vers le pignon de Mme [S]. Il assure que l'eau qui s'infiltre entre la route et le mur est l'eau de ruissellement du pignon [S].

[Q] [B] aux entiers dépens de l'instance ; A titre très infiniment subsidiaire, si par extraordinaire la qualité de piéton était retenu à l'égard de M.

Cet immeuble comportait un pignon habillé de moellons et exposé face à la mer et aux vents dominants.

Se plaignant d'infiltrations d'eaux pluviales par le pignon Nord/Nord -ouest causant des dégâts sur le mur de leur cuisine/séjour, ils ont fait une déclaration de sinistre auprès de leur assureur, lequel

Michel E..., désigné avec mission essentiellement de dire si la construction est appliquée ou appuyée sur le mur pignon de la maison Vaslon, s'il a été à cette occasion pratiqué un ou des enfoncements

Il aurait mangé à son insu de la viande de pigeon avariée, un pigeon aurait poussé dans son estomac, il picorerait dans son estomac puis le pigeon est mort ce qui occasionnerait un mauvais goût, une mauvaise

dit mur pignon ( p. 44 et 45).

Par jugement contradictoire du 6 mai 2024, le tribunal judiciaire de Versailles a : - débouté la société DCSM de sa demande de démolition du mur pignon de la construction appartenant à M. et Mme [J

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 05 Juin 2013, enregistrée sous le no 21869 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : Société PIGNON

rapport par acte du 16 mai 2012, et demandé au tribunal, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, de : - juger que les débords de fondations de la propriété des époux [C] sous le mur formant pignon

La SCI LE PIGEONNIER a été placée en redressement judiciaire puis en liquidation judiciaire.

Les photographies versées aux débats confirment, sans que cela soit in fine discuté d'ailleurs, que le mur pignon de la maison de M.

De même, depuis cette jonction des murs pignons, la gouttière de la maison de M. et Mme [V] vient désormais s'adosser au mur pignon de la maison de M. et Mme [J], ce qui est susceptible de créer un désordre

[R] et Mme [A] ont procédé à des travaux sur la maison bâtie sur la parcelle n° [Cadastre 1] et ont remplacé la lucarne qui existait dans le pignon de leur maison donnant sur le pignon de la propriété

[K] estime qu'elle passe le long du pignon au sol de la maison des consorts [S].