présente une qualité sonore d'une grande médiocrité ; Que la société appelante invoque vainement la circonstance selon laquelle les enregistrements originaux, terme au demeurant employé sur la pochette

Papier ; carton ; articles en papier et articles en carton à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie, à savoir livres, imprimés

opposé par le maire de Paris à sa demande de consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande de réalisation de travaux de réhabilitation du Théâtre de Poche

dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC

dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, présidente Madame Pascale POCHIC, conseillère Madame Joëlle TORMOS, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Mme Pascale POCHIC, Conseiller M Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier

Mme [I] lui présente une pochette « Mc Cormik juin 2019 » qu'elle a dû traiter, d'autres pochettes clients de juin 2019 tandis que dans une autre pochette figurent selon l'huissier d'autres documents (

réalisation d'un 'book' (20 pages offertes en grand format de luxe) - réalisation d'un DVD en fond musical des photos sélectionnées, - montage d'un film en version longue et en format clip, sous pochette

. **** APPELANTE : Madame Françoise X... ... 44470 CARQUEFOU ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN, et pour avocats plaidants la SCP LE POCHAT BILLON-GUITTENY,

de la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme [B] [H] née le 20 février 1978 à [Localité 16] [Adresse 11] [Localité 10] Représentée par Me Marie POCHON

Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent Ben-kemoun, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Sila Polat

dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Pascale POCHIC

suivie, outre d'avoir rendu les comptes annuellement et non pas semestriellement et enfin, d'avoir en juillet 2008, sans accord préalable de l'ayant-droit, consenti à des sous-éditions en format de poche

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC