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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
67875242fc8e837eda8a611c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
au même poste dans des conditions similaires et ses plannings lui assignent régulièrement de devoir effectuer des fermetures de sites -la fermeture des sites implique de procéder au transfert de poches
Source officielle1ère Chambre
66162bda99851e0008f1e544
9 avril 2024
9 avril 2024
Courant 2017, une inondation dans les caves de la copropriété a affaissé une partie du sol pavé sous le porche.
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64753
9 juillet 2024
9 juillet 2024
une servitude de déversemement non autorisée et ils considèrent que la démolition du porche s'impose.
Source officielle5ème chambre sociale PH
68c3b26ba58b5d9265de5c6b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SASU PMG Ardèche est issue de la fusion, en 2019, des sociétés Sovoutri (appartenant au groupe Porcher Industries) et Cordtech International.
Source officielleChambre Commerciale
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12 octobre 2023
12 octobre 2023
une PoC, le pilotage du projet PoC et les conseils sur la communication associée.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
687b2a1de24ceec1d00d8fa8
18 juillet 2025
18 juillet 2025
et toute celle rajoutée entre la porcherie et la clôture et Monsieur et Madame [M] dont l'immeuble est cadastré section AN n°[Cadastre 1] et [Cadastre 2] à [Localité 8] (24) - condamné M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
69fd7060cdc6046d47023f85
5 mai 2026
5 mai 2026
ne pas avoir' soustrait le colis en l'apportant au bureau', produisant l'attestation d'une collègue, Mme [U], chauffeur-livreur, laquelle déclare 'En date du Mardi 19 avril je certifie avoir vu les poches
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5de955548e0aba49024
1 avril 2025
1 avril 2025
brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche
Source officielle5ème Chambre
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23 avril 2025
23 avril 2025
[F] a pris le couteau rangé dans la poche de sa veste et a tenu le couteau dans ses mains au moment où des blessures lui ont été infligées. Il avance que la thèse de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163a2474e100fed5ecc2ec5
4 octobre 2010
4 octobre 2010
en serpent redressé, avec finale oblique dirigée vers la gauche, parfois liée à la lettre suivante - C en grande courbe renversée, cabrée, - L en lasso, penché à droite, - jambages de j et g en poches
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
reconnue partiellement justifiée et a déclaré la société française Veronese SAS déchue de ses droits sur cette marque à compter du 4 mars 2016 pour les produits suivants 'lampions, lanternes, lampes de poche
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f07c068df3795388ea9ad0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ALLIANZ IARD, représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450 - N° du dossier 221405 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb2
11 juillet 2011
11 juillet 2011
Pour autant, l'éducation d'adolescents ne se résume pas à leur fournir de l'argent de poche, à évoquer avec eux la question de la contraception et à répondre favorablement à leur demande d'indépendance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635236608c924eadffcc4625
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le praticien a retenu qu'à la date de la demande, soit le 4 décembre 2015, Mme [Y] présentait des complications de l'orifice de stomie avec changement fréquent des poches sur une zone d'eczéma péri-orificiel
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6285e0ae6a1876057df5d224
17 mai 2022
17 mai 2022
[C] a été salarié de la société Arcelormittal France en qualité d'ouvrier d'aciérie puis couleur poches à l'aciérie de 1978 jusqu'à sa cession d'activité anticipée en août 1992, qu'il a déclaré à l'agent
Source officielleChambre civile 1-7
661a203a4cfa010008a2d8c5
12 avril 2024
12 avril 2024
[V] a été entendu en dernier et a dit qu'au moment de son hospitalisation, il portait un couteau dans sa poche mais ne l'a pas sorti.
Source officielleChambre civile 1-7
661a203a4cfa010008a2d8c7
12 avril 2024
12 avril 2024
[K] a été entendu en dernier et a dit qu'au moment de son hospitalisation, il portait un couteau dans sa poche mais ne l'a pas sorti.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02663_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
fins de se rendre au 30 rue du Bœuf Saint Paterne à Orléans, après avoir convoqué les parties et s'être fait remettre tous documents utiles, de déterminer et décrire les difficultés pour sortir du porche
Source officielleContestations Honoraires
64a660a6bbd03a05db965473
3 juillet 2023
3 juillet 2023
GILLES RENAUD ASSOCIES prise en la personne de Me Sandrine PORCHER-MOREAU [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sandrine PORCHER-MOREAU, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Pascale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01858_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
antérieure : Mme B a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 29 mars 2019 du maire de la commune d'Aups portant opposition à déclaration préalable pour un projet de création d'un porche
Source officiellePage 6 sur 91