CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 777 résultats pour « Pourdier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

62fc8494015a3605d402eef4

Appel

16 août 2022

16 août 2022

transcription du greffier à l'audience : ' Quand je suis entré en prison j'étais tout nouveau je ne connaissais ni la langue française ni la loi, et maintenant si je retournais au Maroc y a les maladies, je pourrais

Source officielle

Page 6 sur 189

← PrécédentSuivant →
CA

Rétention Administrative

642d1440cb8fa004f57da0a0

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[I] [O] (Interprète en langue Arabe) en vertu d'un pouvoir général inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Source officielle
CA

Rétentions

659e46b75537980008847258

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Je pourrais le faire tout seul.'

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162ec2d6c9bddc82584765c

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Puis, sept poires gâtées, choquées par les enfants lors de la restauration, ce qui entraîne un pourrissement à bref délai, ne peuvent être un motif de licenciement pour la cantinière [I].

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee42071139e

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

- les trous, tâches ou reprises maladroites litigieuses n'étaient pas de nature à révéler l'état de pourrissement de la cellule qui était dissimulé par le lambris ; l'annonce de vente rédigée et la

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052852277

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

. - POUVOIRS ET OBLIGATIONS DE L'ADMINISTRATION. - COMPÉTENCE LIÉE. - EXISTENCE - POUVOIRS DU PRÉFET - ÉTENDUE - DEMANDE D'ABROGATION DU RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATIOND'UNE ICPE - POUVOIRS OUVERTS PAR LE CODE

Résumé IA — à vérifier
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03373_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

2022, Mme B C, représentée par la SELARL Lozen Avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2205920 du 8 août 2022 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c03c8d0ccf000877e74d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

J'ai appelé Loxam vers 16 h 30 pensant que je pourrais la redémarrer après avoir laissé reposer mais celà n'a pas été le cas. L'avis d'incident du 19 octobre 2020 signé par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60332f6deef9fea085a97c1d

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

SCI CASCA a soutenu que le sinistre gel de l'hiver 2012 aurait entraîné une fuite d'eau et serait à l'origine de la dégradation particulièrement importante du local, alors que pourtant une fuite ne pourrait

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6347ac8229ffd2adfff4f4e1

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Elle soutient que le pourrissement des éléments de structure serait lié à la faute du syndic, qui aurait manqué à son obligation de faire réaliser les reprises utiles depuis l'année 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d848

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Si l'expert souligne qu'en l'absence de travaux de rénovation et si le pourrissement des bois est laissé en l'état et perdure, ces désordres peuvent porter atteinte à la solidité de l'immeuble et présenter

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02471_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

risques pour la sécurité des sportifs ; . ils portent également atteinte à la solidité de l'ouvrage dès lors que le bois de la charpente est affecté et que les lames du parquet de l'aire de jeu vont pourrir

Source officielle
CA

ETRANGERS

625fa5118361df277dc59817

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le pourvoi en cassation est ouvert à l'étranger, à l'autorité administrative qui a prononcé le maintien en zone d'attente ou la rétention et au ministère public.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e18db41fad969879a0d

Appel

22 août 2023

22 août 2023

Une infirmière pourrait me suivre à domicile et je pourrais aller voir seule un psychiatre car à l'hôpital on ne le voit qu'une fois par semaine';  Attendu que le conseil de l'appelante souligne que

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1a780de3a214879e22

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

NORD PAS D E CALAIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Mme [Y] [P], munie d'un pouvoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a53f

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

infiltrations affectent l'immeuble depuis 1984 ; les époux B... ont délaissé la partie d'habitation en 1990 ; en 2001, des dégradations importantes ont été constatées par huissier de justice, la vétusté (pourrissement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d8c51457d0f882de86

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[J] mais que l'employeur n'a pris aucune mesure particulière et a laissé ' pourrir la situation' pour tenter de provoquer sa démission - qu'elle a sollicité une rupture conventionnelle pour préserver

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e316

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

C'est matériellement impossible et j'ai trop peur d'arriver à un moment où je ne pourrais plus faire face, ou un état d'énervement (vous en avez fait les frais l'autre semaine).

Source officielle
CA

2ème Chambre

670f58564ad0d5ee7d7e5d1e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il avait aussi observé, au regard de traces d'humidités récentes localisées sur les pannes de la charpente, que les infiltrations d'eau avaient fini par faire pourrir le bois de la charpente, et que leur

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052989459

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

. - Pouvoirs du juge fiscal. - Recours pour excès de pouvoir.

Résumé IA — à vérifier