Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
68e89302f271a402af33b844
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CLG MOTORS RIVIERA S.A.S.U. CLG PARTICIPATIONS C/ S.A.S.
Source officielleChambre 1-11 référés
64a65fc5bbd03a05db9650e9
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[L] [I], - condamné la Sci Riviera international la Bomma à payer à M.
Source officielle1re Chambre B
61628534c10e2193c578095d
31 janvier 2013
31 janvier 2013
[P] [F] est devenu le président du conseil de surveillance de la société Grand Casino Riviera. M.
Source officielleChambre civile 1-6
6979a97ccdc6046d47f15903
27 janvier 2026
27 janvier 2026
dans le cadre de la conférence de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 27 Janvier 2026 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE02739_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par une décision du 1er septembre 2025, la présidente de la cour a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de la 5ème chambre, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielle1ère chambre civile B
60350d0693e29539c24a1be8
28 juin 2016
28 juin 2016
Subsidiairement : - de constater que la société La Riviera n'était plus propriétaire d'aucun agencement au jour du sinistre.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e89302f271a402af33b840
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CLG MOTORS RIVIERA S.A.S.U. CLG PARTICIPATIONS S.E.L.A.R.L. PRAXIS C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b7a
26 août 2013
26 août 2013
Y...ainsi qu'au cabinet d'expertise X...mandaté par la compagnie QBE, assureur en responsabilité civile de la station service RIVIERA, - que M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01502_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Trois-Rivières est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01564_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
et Vignols et de créer une nouvelle route n'empiétant pas sur sa propriété ; 3°) d'annuler l'arrêté du maire de Saint-Bonnet-la-Rivière en date du 22 février 2022 ; 4°) d'enjoindre au maire de Saint-Bonnet-la-Rivière
Source officielleChambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e608
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 2024
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00388_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, - et les observations de Mme A....
Source officielleChambre 3-4
6789fc4b11ec33b4fa0f17da
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[B] [P], la société Ginger [Localité 9] et la société Marclay's French Riviera Real Estate.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91936
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Y... en qualité de syndic de la copropriété Résidence Riviera.
Source officielle2ème chambre section C
662b43cdfe2545000831494e
25 avril 2024
25 avril 2024
la SCI Les rizières aux dépens.
Source officielle1ère Chambre
668e2578fcf93851fdd6489b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DE LA RIVIERE / S.A. AXA FRANCE ASSURANCE, S.A.R.L. ENTREPRISE [R], S.A.S.U.
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baede405357f749ea81c
17 octobre 2022
17 octobre 2022
ROYAL RIVIERA IMMOBILIER À L'ENSEIGNE ROYAL REAL E STATE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Axelle TESTINI - Me Muriel MANENT - Me Laure ATIAS Prononcée
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00740_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
H, de la SARL Effactec et de la SARL Structure Riviera est rejetée.
Source officielleChambre 1-4
665aba4097d59200081072f7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
RIVIERA CONSTRUCTIONS Chez SELFBURO JUAN LES PINS Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Stefano CARNAZZA,
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c1e5a52a8057d9917f9
16 mai 2022
16 mai 2022
RIVIERA GOURMET Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre ROBERT - Me Marie BELUCH Prononcée à la suite d'une requête en rectification d'erreur matérielle
Source officiellePage 6 sur 318