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5 317 résultats pour « Roncin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

644b6377c51457d0f882dc35

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).

Source officielle
CA

6ème Chambre

69eafd51cdc6046d47575f47

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

juridictionnelle Totale numéro 2024-009415 du 20/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTERVENANTE : Société REPUBLIQUE AUTOS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6438f32da942a604f5e9378c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

CABINET ROMAIN OMER N° SIRET : 821 315 793 [Adresse 5] [Localité 9] S.E.L.A.R.L. 2M & ASSOCIES, en la personne de Me [T] [V] en qualités d'administrateur judiciaire de la SELARL CABINET ROMAIN OMER

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_24LY00215_20240214

Admin. Appel

14 février 2024

14 février 2024

Elles soutiennent que : - des travaux de forage réalisés sur le Domaine du Prado à Saint-Romain-au-Mont-d'Or par la SARL 2CeL, mandatée par la société Nexity IR Programmes Rhône Bourgogne Auvergne et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c7

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Romain Y...recevait son ami, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

644b6377c51457d0f882dc37

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).

Source officielle
CA

2ème Chambre

644b6378c51457d0f882dc39

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9de

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

S'agissant du raccord entre la maçonnerie en moellons de pierre et la façade en rondins, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1cb

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Romain Y... Sonia Z... Frédéric A... Nicolas B...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64ae4669a1775905dba3ba35

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[O] [R] officier en second du navire SUNRAYS et instruction RYA sur ledit navire Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912fc

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

Romain Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd9193f

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

... prise en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X... née le 30 Avril 1932 ... 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL02584_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

immobilière Hill Street, la société civile immobilière Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision implicite du 28 mai 2022 par laquelle le maire de Saint-Romain-en-Viennois

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03719_20221003

Admin. Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

La faible profondeur d'un lac en pente douce n'excède pas les dangers auxquels peuvent s'attendre les baigneurs, d'autant plus que la configuration des lieux, notamment du fait de la disposition de rondins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu l' appel interjeté par Madame Z... A..., le 30 Août 2002c/Monsieur X

6253c8f4bd3db21cbdd86ce7

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Es qualité de Représentante légale de son fils mineur Romain Demeurant Ecole Maternelle - 38470 BEAULIEU Partie civile, appelante, Représentée par Me SIMON, Substituant Me CHARDON, Avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936df

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Romain Z..., substitué dans ses droits, et M. Xavier Z...ont assigné les consorts X...pour qu'il fût jugé que la vente était parfaite au profit de M. Romain Z....

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02514_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

parc éolien projeté sur le territoire de la commune de Vireaux, la société d'exploitation du parc éolien (SEPE) de Vireaux a demandé à la commune de Lézinnes l'autorisation d'utiliser la voie dite " romaine

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL02581_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Street, la société civile immobilière Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 26 octobre 2022 n° PC 084 11611 N0010 M05 par lequel le maire de Saint-Romain-en-Viennois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de7d

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Romain, né le 11 janvier 1989, - Clémentine, née le 12 janvier 1999.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6967ab82cdc6046d4747243d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[J] [K] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle

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