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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
644b6377c51457d0f882dc35
27 avril 2023
La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).
6ème Chambre
69eafd51cdc6046d47575f47
23 avril 2026
juridictionnelle Totale numéro 2024-009415 du 20/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTERVENANTE : Société REPUBLIQUE AUTOS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Romain
Pôle 5 - Chambre 9
6438f32da942a604f5e9378c
13 avril 2023
CABINET ROMAIN OMER N° SIRET : 821 315 793 [Adresse 5] [Localité 9] S.E.L.A.R.L. 2M & ASSOCIES, en la personne de Me [T] [V] en qualités d'administrateur judiciaire de la SELARL CABINET ROMAIN OMER
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00215_20240214
14 février 2024
Elles soutiennent que : - des travaux de forage réalisés sur le Domaine du Prado à Saint-Romain-au-Mont-d'Or par la SARL 2CeL, mandatée par la société Nexity IR Programmes Rhône Bourgogne Auvergne et
Cour d'Appel
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22 mai 2013
Romain Y...recevait son ami, M.
644b6377c51457d0f882dc37
644b6378c51457d0f882dc39
Chambre civile
62760c86593736057d78a9de
5 mai 2022
S'agissant du raccord entre la maçonnerie en moellons de pierre et la façade en rondins, M.
6253ca1fbd3db21cbdd8a1cb
16 janvier 2008
Romain Y... Sonia Z... Frédéric A... Nicolas B...
Chambre 1-6
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11 juillet 2023
[O] [R] officier en second du navire SUNRAYS et instruction RYA sur ledit navire Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
6253ccc2bd3db21cbdd912fc
7 mars 2014
Romain Y... M. J/ E.
6253cce0bd3db21cbdd9193f
9 juillet 2014
... prise en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X... née le 30 Avril 1932 ... 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain
4ème chambre
DCA_24TL02584_20250515
15 mai 2025
immobilière Hill Street, la société civile immobilière Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision implicite du 28 mai 2022 par laquelle le maire de Saint-Romain-en-Viennois
5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03719_20221003
3 octobre 2022
La faible profondeur d'un lac en pente douce n'excède pas les dangers auxquels peuvent s'attendre les baigneurs, d'autant plus que la configuration des lieux, notamment du fait de la disposition de rondins
Vu l' appel interjeté par Madame Z... A..., le 30 Août 2002c/Monsieur X
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18 décembre 2003
Es qualité de Représentante légale de son fils mineur Romain Demeurant Ecole Maternelle - 38470 BEAULIEU Partie civile, appelante, Représentée par Me SIMON, Substituant Me CHARDON, Avocat au barreau de
6253cd76bd3db21cbdd936df
18 novembre 2016
Romain Z..., substitué dans ses droits, et M. Xavier Z...ont assigné les consorts X...pour qu'il fût jugé que la vente était parfaite au profit de M. Romain Z....
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02514_20231005
5 octobre 2023
parc éolien projeté sur le territoire de la commune de Vireaux, la société d'exploitation du parc éolien (SEPE) de Vireaux a demandé à la commune de Lézinnes l'autorisation d'utiliser la voie dite " romaine
DCA_24TL02581_20250515
Street, la société civile immobilière Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 26 octobre 2022 n° PC 084 11611 N0010 M05 par lequel le maire de Saint-Romain-en-Viennois
6253cba2bd3db21cbdd8de7d
12 mai 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Romain, né le 11 janvier 1989, - Clémentine, née le 12 janvier 1999.
Chambre 3-1
6967ab82cdc6046d4747243d
13 janvier 2026
[J] [K] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
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