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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec6a
26 octobre 2010
26 octobre 2010
avocat au barreau de PERPIGNAN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 10082 du 28/ 07/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEES : Madame Sarah
Source officielleChambre Sociale-Section 1
642d148bcb8fa004f57da1f9
4 avril 2023
4 avril 2023
[I] [T] [U] [O] [Adresse 1] Représenté par Me Sarah SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES Madame [Z] [E] [U] [O] [Adresse 1] Représentée par Me Sarah SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb6
12 novembre 2013
12 novembre 2013
De leur relation est issue Sarah, née le 26 août 2008, reconnue par ses deux parents. Après la séparation du couple, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e9
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Sarah Y... née le 10 Juillet 1971 à CAMBRAI (59400) demeurant ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8f661d0e74effb5c0832
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce jugement a été signifié le 2 octobre 2020 à l'avocat de la Sci Sarah Evlyn et le 13 octobre 2020 à la Sci elle-même. La Sci en a interjeté appel le 12 novembre 2020.
Source officielle1ère Chambre
603641bc5989c0a37e7d7f10
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Les prétentions de la SCCV SARA ne peuvent être accueillies, étant émises contre Monsieur [I] qui n'est pas condamné aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91310
24 mars 2014
24 mars 2014
jusqu'à ce qu'elle " reprenne pied " ; Que le premier juge s'est également fondé sur le dossier d'assistance éducative actuellement en cours au profit de la mineure qui notait que Sarah avait perdu
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca1
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Les trois précités se sont ensuite retrouvés dans le même lit où Sarah B... et Louis Y... ont eu des relations sexuelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce8
13 janvier 2016
13 janvier 2016
De cette union sont nés trois enfants : - Vincent né le 10 octobre 1990 - Sarah née le 11 juillet 1992 - François né le 4 mai 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898bd
19 décembre 2007
19 décembre 2007
-déclaré le Pavillon de la Mutualité, venant aux droits de la polyclinique de Lesparre, responsable d'une perte de chance de guérison de la jeune Sarah X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cb
26 mars 2015
26 mars 2015
C'est dans ces conditions que seule Sara a été confiée à la garde de sa mère et qu'un droit de visite et d'hébergement croisé a été organisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67b
7 février 2011
7 février 2011
* * * * * Des relations de Monsieur Patrick X... et de Madame Estelle Y... est née Sarah, le 8 août 2008, reconnue par ses deux parents.
Source officielle1ère Chambre
60363f547293d0a1296c017f
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Les prétentions de la SCCV SARA ne peuvent être accueillies, étant émises contre Monsieur [P] qui n'est pas condamné aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931bd
1 mars 2016
1 mars 2016
B... ancien commercial de la CESP confirme avoir démarché les époux Geoffroy et Sarah X.... Ces éléments concordants établissent donc le démarchage.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc7
18 avril 2011
18 avril 2011
Par jugement du 21 novembre 2005, le juge aux affaires familiales prononçait le divorce entre Monsieur Joao X... et Madame Hafida Y..., parents de trois enfants, Sonia, née le 30 juillet 1988, Sarah, née
Source officielleChambre Sociale
6036fe25b1afc19919fe332b
21 avril 2015
21 avril 2015
SARA à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f1
3 mars 2015
3 mars 2015
Groupe Sara Lee au Groupe Procter & Gamble.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc3d
14 avril 2011
14 avril 2011
Sur la pension pour Sarah Raphaële Y...affirme que Sarah vit dans son domicile sans en justifier aucunement Cependant si elle vit avec son ami, elle n'est pas financièrement autonome.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241d
20 mai 2015
20 mai 2015
Le 25 août 2011 à Campile (Haute Corse), une altercation a eu lieu entre François X...et Sarah Y... épouse Z....
Source officielleETRANGERS
62d6495daa6a2f06030d25b8
16 juillet 2022
16 juillet 2022
[T] [Y] né le 15 Août 1986 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah BENSABER
Source officiellePage 6 sur 184