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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
603543864f38ee6d26a91385
24 mai 2016
24 mai 2016
CHOISEUL PRASLIN, substitut général INTIME Monsieur [L] [H] [J] né le [Date naissance 6] 1990 à [Localité 2] (Algérie) C/° Mme [Q] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Hakima SLIMANE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b570
24 janvier 2008
24 janvier 2008
avocat plaidant pour Maître Slimane Z..., Toque E 313 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire
Source officielleChambre 1-8
66177d9fe5d80f0008c2e686
10 avril 2024
10 avril 2024
2023-003869 du 29/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Pierre ZEGHMAR, avocat au barreau de MARSEILLE, ayant pour avocat plaidant Me Soraya SLIMANI
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c6
11 octobre 2007
11 octobre 2007
avocat au barreau de PARIS, toque : J60 substitué par Me Christophe DE WATRIGANT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2010 DÉFENDEUR À LA REQUÊTE (appelant à l'arrêt du 08. 02. 2007) Monsieur Slimen
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00097_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
B, représenté par Me Slimani, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2117687/3-2 du 8 octobre 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler les arrêtés du 18 août 2021 du préfet
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162cc36fea1086acdbe41e9
1 juillet 2011
1 juillet 2011
janvier 2001, - s'agissant de [Z] [A], l'a déclaré irrecevable en son action fondée sur la protection des personnages d'Eva Swanson, Franck Vitali, des termes 'Tacom' et 'département 127" ainsi que du slogan
Source officielleChambre 4-8
5fca759115bbab62b2809f3e
9 octobre 2020
9 octobre 2020
C/ SA XPO TANK CLEANING SUD FRANCE Société XL INSURANCE Etablissement Public CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Soraya SLIMANI
Source officielleChambre Civile
62678d65189ce3057d201cba
25 avril 2022
25 avril 2022
[S] [X] né le 20 Novembre 1996 à BEN SLIMANE demeurant 4 rue Edouard Unger - Résidence Pacific Plaza - appart 186 - 98800 NOUMEA Non comparant, ni représenté INTIMÉ M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21db354f98d9699d4f8d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
juridictionnelle totale numéro 2023/005536 du 31/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris) à DEFENDEUR Madame [O] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Slimane
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67874f2ad61a5c2f4aa36670
14 janvier 2025
14 janvier 2025
1] [Localité 3]/ FRANCE (Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C-51454-2024-4450 du 20/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représenté par Me Slimane
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162da7adda066944ee0e91a
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Algérie) [Adresse 7] [Localité 11] représentée par la SCP MICHEL BLIN et LAURENCE BLIN AVOUES ASSOCIES, avoués à la Cour assistée de Me Moustapha SOW, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Slimane
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02396_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le tribunal de première instance de Sidi Slimane (Maroc) a rendu le 8 juillet 2021, un jugement accordant à la requérante la garde de son fils.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6630897e031696000841356e
27 avril 2024
27 avril 2024
[W] [N] RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Halima SLIMANI, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [I] [M] (interprète en arabe) tout au long de la procédure devant
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6630897e0316960008413570
27 avril 2024
27 avril 2024
[G] [K] né le 15 novembre 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me SLIMANI Halima, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [H] [
Source officielle1ère chambre
6274bcdf2799a9057d5dd193
5 mai 2022
5 mai 2022
[W] ès qualités de liquidateur de la société MVSV, la somme de 363 000 euros ; - confirmer la décision en ce qu'elle a constaté l'utilisation fautive faite par la société Blachère Illumination du slogan
Source officielle12e chambre
60354c0ea668b475425c2e72
17 mai 2016
17 mai 2016
France, soit de retirer les produits Air Force Extrême Lithium présentés dans leur forme actuelle des lieux de vente, soit de faire recouvrir le logo '1' entouré d'une couronne de laurier ainsi que le slogan
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163a6141d97f2f687d91393
27 octobre 2010
27 octobre 2010
convient de relever qu'il n'est pas pour autant démontré une autre commercialisation du produit breveté, ni l'existence d'un préjudice résultant de la campagne publicitaire de l'intimée, et que le slogan
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8e
5 juin 2008
5 juin 2008
Conseiller, en présence de Madame Chantal TAMISIER, Greffier, La COUR D'APPEL de BORDEAUX, CHAMBRE SOCIALE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Farid X..., né le 15 Janvier 1958 à SIUR SLIMAN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY03134_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
F..., ressortissant marocain né le 4 mars 1983 à Casablanca (Maroc), s’est marié le 30 juin 2016 à Sidi Slimane (Maroc) avec Mme B...
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02609_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Mme B, de nationalité marocaine née le 1er janvier 1940 à Sidi Slimane (Maroc), a sollicité le 25 janvier 2022 auprès des services de la préfecture du Tarn la délivrance d'un titre de séjour.
Source officiellePage 6 sur 16