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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ce
16 avril 2015
16 avril 2015
Par acte authentique du 16 mai 2007, la société CMVI a vendu à Mme Sophie Z... et M. Filipe B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f0
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Michel X... et Mme Sophie X..., épouse de M. Benoît X..., vendeurs, au profit de M.
Source officielleRétention Administrative
65b4abc27ef77d000880b388
26 janvier 2024
26 janvier 2024
par madame Valérie TAVERNIER, avocate générale, comparante INTIME Monsieur [B] [J] Né le 15 mars 1998 à [Localité 6] au MAROC de nationalité marocaine Non comparant, représenté par Me Sophie
Source officielleChambre sociale
6793332832b173f45a7c8da7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La société Vert Marine n'a pas été retenue.
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4a20da87ff5e011341
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Au passage du feu au vert, le camion démarrait, sans voir le cyclomoteur conduit par [I] [R] sur sa droite.
Source officielle3e chambre civile
6960f592cdc6046d47bdc6d5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BUREAU VERITAS CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d'intimé et d'intimé sur appel provoqué par la SMABTP assureur DO le 11/08/
Source officielle1ère Chambre
6451fb9f48616ed0f8cd513a
2 mai 2023
2 mai 2023
BUREAU VERITAS CONSTRUCTION venant aux droits de la SA BUREAU VERITAS [Adresse 12] [Localité 14] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66863cf5b1dbbe3bae600270
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A l'audience du 26 juin 2024, il ajoute vouloir prendre son traitement en hospitalisation libre et que s'il voulait l'arrêter petit à petit, il verrait avec le médecin.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603403b7102d4fb35f80eba4
16 février 2017
16 février 2017
Fabrice VERT, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7f
26 février 2016
26 février 2016
Représenté par Me Sophie BEAUFILS de l'AARPI G.
Source officielle10e Chambre
5fdc7b479189af9eab5e7bff
22 novembre 2018
22 novembre 2018
que Mme Sophie Y... épouse Z... est responsable du préjudice qu'il a subi dans sa chute, en conséquence, - condamner solidairement Mme Sophie Y... épouse Z... et sa compagnie d'assurance la compagnie
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddfc
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 06 Juin 1966 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Sophie MATHIEU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63ca42f49066fd7c90fc26f7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
la tige du vérin, dont il assure l'étanchéité hydraulique, due à un choc.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64379d719477fe04f5cc6309
12 avril 2023
12 avril 2023
GREFFIER : Mme Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction.
Source officielle2ème Chambre B
5fca83d6ee55d474223181b7
22 septembre 2020
22 septembre 2020
parties présentes ou représentées en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Anne-Claire ALMUNEAU, président, et par Sophie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00146_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il appartient alors au juge, lorsqu'il constate l'existence d'irrégularités, d'en apprécier l'importance et les conséquences, après avoir vérifié que les irrégularités dont se prévalent les parties sont
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab2
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée sur l'audience par Me Sophie BEHANZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0089 PARTIE INTERVENANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9389e
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Michel FERRER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0573 INTIMÉE Madame Martine, Geneviève, Sophie Y...née le 20 Avril 1948 à BIRMANDREIS (ALGERIE) demeurant
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fd973fa9fafaf6162e762a5
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie SAUTERAUD, Présidente Mme Sophie-Hélène CHATEAU, Conseillère Mme Françoise PETUREAUX, Conseillère
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0a96eaf30bd0b80155
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Sophie F..., a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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